| Résumé : |
Convention de partenariat et de financement passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003, ayant pour objet les modalités de participation régionale au programme d'activité 2003/2005 de l'OLCA. Durée de la convention : 3 ans. Présentation des missions, du projet culturel de l'OLCA, modalités d'évaluation, ressources, obligations et contrôles, modification, résiliation et reconduction, compétences juridiques. En annexe : Budget prévisionnel triennal, projet culturel, dispositions de l'évaluation. |
Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] (2003)
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