| Résumé : |
Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2003 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 18 mois. Information du bénéficiaire. En annexe : pièce comptable à renvoyer à la Région Alsace. |
Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] (2003)
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