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Document: monographie

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Titre :	Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004]
Type de document :	monographie
Auteurs :	Adrien ZELLER ; Jean-Marie BOCKEL
Editeur :	Strasbourg : Conseil Régional Alsace
Année de publication :	2004
Collection :	Convention développement culturel Région Alsace
Importance :	5 p.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE, MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2004
Résumé :	Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée national de l'Automobile, précisant les lodalités de participation régionale au financement du projet d'investissement de cette association (poursuite de l'opération de restructuration). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Affectation de la subvention.Durée de la convention : 3 ans. Mention du partenariat de la Région Alsace. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2509

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002509	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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