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Document: monographie

Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)

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Titre :	Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé
Type de document :	monographie
Auteurs :	Tristan AZZI ; Hélène GAUDEMET-TALLON, Préf.
Editeur :	Paris : L.G.D.J.
Année de publication :	2005
Collection :	Bibliothèque de droit privé num. 425
Importance :	495 p. : bibliogr., index
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-275-02525-4
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Tri] MONOPOLE
Index. décimale :	E Droit
Résumé :	Analyse juridique et pratique du régime international des droits voisins (ou droits des auxiliaires de la création), monopoles intellectuels accordés aux artistes-interprète, aux producteurs de disques et de films, ainsi qu'aux chaînes de radion et de télévision. Qualification des droits voisins et enjeu des conflits de lois : comparaison des lois internes françaises, allemandes et américaines. Le rattachement des droits voisins, la solution des conflits de lois concernant les monopoles et leurs contrats d'exploitation. Mise en relief des convergences entre le droit d'auteur et les droits voisins aussi bien dans le cadre national qu'international.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2577

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