Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Thenault Michel ; Traband Gérard Editeur : Strasbourg : Préfecture de la Région Alsace, 2005 Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 13 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005-2007 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA) en 2005, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Reconduisant et prolongeant le précédent contrat triennal signé le 1er août 2002, elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2005-2007) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du Fonds régional d'art contemporain d'Alsace ( FRAC Alsace). Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2450

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00002450	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

Public Titre : Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Thenault Michel ; Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2004 Importance : 5 p. + 7 p. Note générale : Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention signée le 13 janvier 2004, entre l'Etat (Préfecture de région) et la Région Alsace (Conseil Régional d'Alsace), créant un dispositif d'anticipation et d'accompagnement des mutations économiques. Dispositif composé de quatre instances : un Réseau de Collecte, un Observatoire des Mutations Economiques, une Cellule de Veille, un Comité Stratégique. Principes généraux du dispositif, son fonctionnement. Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 : "Anticipation et accompagnement des mutations économiques", signée par J.P. Raffarin Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1998

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00001998	Dossier : "Contrats de Plan Etat-Région/Contrats de Ville"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

Public Titre : Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 Type de document : monographie Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Masseron Paul Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 34 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Géographique] ENSISHEIM (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE D'ENSISHEIM [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ENTREPRISE MINIERE ET CHIMIQUE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] RECONVERSION ECONOMIQUE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Résumé : Dans le contexte de la reconversion du Bassin Potassique de Mulhouse regroupant 12 communes qui cconstituent la Communauté de Communes du Bassin Potassique, et dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006, présentation de la convention particulière du 31 mars 2004, signée entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. Elle a pour objectif : l'achèvement de la reconversion du Bassin Potassique par le développement et la création d'activités économiques et la réhabilitation-revalorisation du patrimoine et installations issues de l'activité minière. Dispositions budgétaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2099

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00002099	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 / Thenault Michel (2004)

Public Titre : Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Jean-Marie BOCKEL ; Matthieu STAHL Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Note générale : Suite de la convention : Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:ESPACE CULTURE MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] CULTURE EMERGENTE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FEDERATION HIERO MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2004-2006 Résumé : Après un bref historique des activités du Noumatrouff, labellisé "Scène de Musiques Actuelles (SMAC)" et "Espace Culture Multimédia" et s'appuyant sur les conclusions du rapport cu cabinet Michel Quiot, demandé en 2002, présentation du bilan du protocole 2003 et reconduction du partenariat public entre l'association Hiéro Mulhouse et la Ville de Mulhouse, l'Etat (Préfecture de région Alsace) pour une période transitoire 2004. Protocole signé le 17 mai 2004. Projet de développement de l'association pour une période de trois ans : 2004-2006. Missions de diffusion et d'accompagnement de la création, centre de ressources (formation, découverte, fabrique, pratique) et Espace Culture Multimédia. Une mission d'accompagnement ponctuelle et de conseil sera confiée à un professionnel. Modalités de renouvellement de la convention (200562007) au titre du label SMAC. Moyens budgétaires alloués et comité de suivi. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2090

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00002090	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

Public Titre : Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Kessler David ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 10 p. Note générale : Voir : "Convention de développement cinématographique et audiovisuel. 12 nov. 1998" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Avenant signé le 20 novembre 2003 entre la Région Alsace, l'Etat (DRAC Alsace) et le Centre National Cinématographique (CNC), dans la prolongation de la convention de développement audiovisuel et cinématographique du 12 novembre 1998. Renforcement du partenariat entre Région Alsace et CNC : reconduction de l'aide à la création audiovisuelle (pôle documentaire), développement du bureau d'accueil de tournages (Agence Films d'Alsace, reconduction de soutien aux bourses à la première oeuvre et aux projets novateurs, développement de la formation dans le secteur audiovisuel, soutien à l'opération "Lycéens au cinéma", soutien aux salles de cinéma de proximité en Alsace. Modalités de financement de la convention renouvelée pour 2003/2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2082

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00002082	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

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Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

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La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

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Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

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Le contrat éducatif local : Un outil au service du projet éducatif local entre l'Etat (Préfet de la Région Alsace, Inspecteur d'Académie, Directeur Régional de la Jeunesse et des Sports, Directeur régional des Affaires culturelles) et la Ville de Sélestat (le Maire) / Thenault Michel ([s.d.])

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