Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 / Jambois Luc (1997)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 Type de document : document administratif Auteurs : Jambois Luc ; Chenard Daniel Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1997 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : Signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1997. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1997 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, la création d' emplois culturels (en tant que centre de gestion des emplois culturels : intercachets pour les employeurs occasionnels), les conseiller dans leurs démarches, les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de la revue "Conomie et Culture", organisation de rencontres thématiques. Missions finalisées.Budget. Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2117

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00002117	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 / Jambois Luc (1995)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 Type de document : document administratif Auteurs : Jambois Luc ; Boyer Alain Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1995 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1995 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire du 6 février 1995 du Ministère de la culture concernant les crédits déconcentrés en 1995, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1995. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1995 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles des emplois culturels (Intercachet), les conseiller dans leurs démarches, les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de la revue "Economie et Culture". Missions finalisées.Budget (voir annexe). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2115

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Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. / Jambois Luc ([1994])

Public Titre : Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. Type de document : document administratif Auteurs : Jambois Luc ; Boyer Alain Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace, 1994 Année de publication : [1994] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1994 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 143922 du 20 janvier 1994 du Ministère de la culture et de la francophonie, concernant les crédits déconcentrés de 1994, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture et de la francophonie (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1994. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1994 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles des emplois culturels, les conseiller dans leurs démarches (spectacles occasionnels), les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de "Economie et culture". Missions finalisées.Budget (voir annexe). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2114

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00002114	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. / Doublet Xavier (1993)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. Type de document : document administratif Auteurs : Doublet Xavier ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1993 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1993 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 170 du 31 décembre 1992 du Ministère de l'éducation nationale et de la culture, concernant les crédits déconcentrés en 1993, signature d'une convention annuelle entre le ministère l'éducation nationale et de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1992. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1992 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, les conseiller dans leurs démarches, les former à la gestion d'entreprise, marketing. Missions finalisées.Budget. Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2113

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00002113	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1989 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexes Note générale : Accompagnée de : "Arrêté préfectoral F-89-26 en date du 27 avril 1989 portant attribution de subvention" et d'un rapport de l'OGACA Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1989 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 0039 du 27 décembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire, concernant les crédits déconcentrés en 1989, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1989. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1989 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, les conseiller dans leurs démarches. Missions finalisées : service "Intercachet" (en annexe : rapport de l'OGACA). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2112

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00002112	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

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