Cession des droits d'exploitation des données de l'inventaire aux régions / Michel CLEMENT (2007-02-01)

Public Titre : Cession des droits d'exploitation des données de l'inventaire aux régions Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel CLEMENT Année de publication : 2007-02-01 Importance : 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Préparation d'un modèle de convention ayant pour objet de céder aux régions les droits d'exploitation commerciale afférents aux données de l'inventaire protégéees par le droit d'auteur. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3154

Patrimoine : mode d'emploi (2006)

Public Titre : Patrimoine : mode d'emploi Type de document : monographie Auteurs : Michel CLEMENT, Dir. ; François MULLER, Dir. ; Béatrice BERCHON, Dir. Editeur : Paris : Société française de promotion artistique Année de publication : 2006 Importance : 50 p. : ill. en noir et en coul. ; 30 cm Note générale : Numéro hors série de : "Connaissance des arts", 298, 2006 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Géographique] FRANCE [Archéologie] guide [Archéologie] patrimoine Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=7125

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2006.SRA.AL.123	SRA DIV CLE	Livre	DRAC Alsace documentation	CID-Archéologie	Disponible

Circulaire n° 2005/0011 du 6 juin 2005 : Sur l'attribution du label de la Fondation du Patrimoine / DAPA (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005/0011 du 6 juin 2005 : Sur l'attribution du label de la Fondation du Patrimoine Type de document : texte imprimé Auteurs : DAPA ; Michel CLEMENT Editeur : DAPA Année de publication : 2005 Importance : 9 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2005 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3155

Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Michel CLEMENT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FNAC [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : En application de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales qui transfère aux régions les services chargés de l'inventaire général du patrimoine culturel, réorganisation du récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat dont l'achèvement est prévu pour le 31 décembre 2007. Renforcement de la participation des conservations départementales des antiquités et objets d'art. Mise en oeuvre de protections au titre des momnuments historiques des oeuvres récollées et aide à prévoir aux déposiatiares dans leur responsabilité de conservation. Moyens spécifiques à allouer aux DRAC, en fonction des frais de déplacement occasionnés par le nombre d'oeuvres déposés par le FNAC concernées par ces mesures de protection, lorsque ce nombre de communes concernées est supérieur à 10. Méthodologie à suivre établi par le Fonds national d'Art contemporain (FNAC). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2656

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00002656	Dossier : "Décentralisation culturelle : Inventaire". Voir aussi : "Bulletin officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 22	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive / François DELARUE (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive Type de document : monographie Auteurs : François DELARUE ; Michel CLEMENT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 10 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Réforme de l'assiette de la redevance d'archéologie préventive : nouvelles modalités de taxation applicables aux travaux autorisés, modalités d'application rétroactive de la réforme aux autorisations délivrées avant le 11 août 2004. Annexes : Avis d'imposition, de dégrèvement et de supplément d'imposition. Titre de recette, avis de transfert d'autorisation, demande d'avis de dégrèvement, modèles d'états statistiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2595

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002595	Dossier : "Archéologie préventive" et Bulletin Officiel (Ministère de la culture et de la communication, n° 149, 2005, p. 27-43	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Couleur, lumière, paysage : Instants d' une pédagogie / Bernard LASSUS (2004)

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La collégiale Saint-Mexme de Chinon (1990)

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