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Document: monographie

Mémento de la déconcentration / Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations (1994)

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Titre :	Mémento de la déconcentration
Type de document :	monographie
Auteurs :	Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations ; Philippe Demeulenaere
Editeur :	Paris : Ministère de la culture
Année de publication :	1994
Importance :	194 p. ; 30 cm
Note générale :	Sommaire chronologique p.11-12. - Index p. 189-194. - Multigr.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
Index. décimale :	P Politique culturelle
Résumé :	Ce mémento regroupe l'essentiel des textes relatifs à la déconcentration administrative et financière. Les textes sont répartis en quatre sections : Textes relatifs à l'administration territoriale de la République ; Textes relatifs aux attributions et à l'organisation des DRAC ; Textes relatifs au régime des subventions et à la comptabilité ; Comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=307

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