Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public Titre : Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Préfecture du Haut-Rhin ; Michel GUILLOT ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Département du Haut-Rhin ; Communauté d'agglomération de Colmar ; Charles BUTTNER ; Gilbert MEYER Editeur : Colmar : Communauté d'agglomération Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Collectivité] AGGLOMERATION DE COLMAR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] GRAND PAYS DE COLMAR [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Chronologique] 21 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Dans le cadre du volet territorial Contrat de Plan Etat/Région du 3 mars 2000 et la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999, signature du contrat d'agglomération de Colmar entre l'Etat (Préfecture Région Alsace et Préfecture du Haut-Rhin), le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin d'une part et l'agglomération de Colmar, d'autre part, le 21 janvier 2005. Projet d'agglomération qui exprime la stratégie de développement durable à 15 ans : orientations en matière de développement économique et de cohésions sociale, d'aménagement et d'urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l'environnement et de gestion des ressources. Présentation du projet d'agglomération et de sa complémentarité avec le Grand Pays de Colmar. Engagements financiers. Les engagements du contrat d'agglomération, objectifs et modalités opérationnelles de mise en oeuvre des actions retenues. Présentation du projet d'agglomération septembre 2004 : Colmar Agglomération, l'Europôle de Centre Alsace. Tableaux : projets d'intérêt communautaire éligibles aux crédits du contrat d'agglomération et projets d'intérêt communautaire hors crédits du contrat d'agglomération. Fiches actions. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2383

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C8146	Dossier : "Contrats de Ville/Contrats d'Agglomération"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

---

1 (1 - 1 / 1)