Mémento de la déconcentration / Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations (1994)

Public Titre : Mémento de la déconcentration Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations ; Philippe Demeulenaere Editeur : Paris : Ministère de la culture Année de publication : 1994 Importance : 194 p. ; 30 cm Note générale : Sommaire chronologique p.11-12. - Index p. 189-194. - Multigr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Ce mémento regroupe l'essentiel des textes relatifs à la déconcentration administrative et financière. Les textes sont répartis en quatre sections : Textes relatifs à l'administration territoriale de la République ; Textes relatifs aux attributions et à l'organisation des DRAC ; Textes relatifs au régime des subventions et à la comptabilité ; Comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=307

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