Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] Type de document : document administratif Auteurs : CNC. Direction de la création, territoires et des publics Année de publication : 2004 Importance : 20 p. + 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Version définitive (7 mai 2004) d'un formulaire de convention triennale-type et d'un avenant financier-type, à signer entre une Région et l'Etat (Ministère de la culture : DRAC et Centre National Cinématographique). Objet : développement du secteur cinématographique et audiovisuel dans une région tant en matière de diffusion culturelle et d'éducation artistique que dans le domaine de la création et de la production cinématographiques et audiovisuellles. Présentation d'un cadre commun de convention à l'ensemble des Régions qui souhaiteront passer des conventions avec l'Etat et le CNC. Ces conventions devront déterminer les modalités de participation financière des collectivités à la mise en oeuvre des aides régionnales. Cette version définitive de convention est précédée d'un projet de convention daté du 8 avril 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2085

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00002085	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

Public Titre : Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Kessler David ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 10 p. Note générale : Voir : "Convention de développement cinématographique et audiovisuel. 12 nov. 1998" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Avenant signé le 20 novembre 2003 entre la Région Alsace, l'Etat (DRAC Alsace) et le Centre National Cinématographique (CNC), dans la prolongation de la convention de développement audiovisuel et cinématographique du 12 novembre 1998. Renforcement du partenariat entre Région Alsace et CNC : reconduction de l'aide à la création audiovisuelle (pôle documentaire), développement du bureau d'accueil de tournages (Agence Films d'Alsace, reconduction de soutien aux bourses à la première oeuvre et aux projets novateurs, développement de la formation dans le secteur audiovisuel, soutien à l'opération "Lycéens au cinéma", soutien aux salles de cinéma de proximité en Alsace. Modalités de financement de la convention renouvelée pour 2003/2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2082

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00002082	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 décembre 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités d'intervention de la Région Alsace sur l'opération "Lycéens au cinéma" pour l'année 2003/2004, ainsi que les engagement s d'Alsace Cinéms . Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de reversement de la subvention. Mention du partenariat de la Région. Modalités de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2562

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00002562	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

Public Titre : Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Kessler David Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Note générale : Voir : "Convention de développement cinématographique et audiovisuel. 12 nov. 1998" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Avenant signé le 25 juin 2002 entre la Région Alsace et le Centre National Cinématographique (CNC) dans la prolongation de la convention de développement audiovisuel et cinématographique du 12 nov. 1998. Renforcement du partenariat entre Région Alsace et CNC : reconduction de l'aide à la création audiovisuelle (pôle documentaire), développement du bureau d'accueil de tournages (Agence Films d'Alsace, reconduction de soutien aux bourses à la première oeuvre et aux projets novateurs, développement de la formation dans le secteur audiovisuel, soutien à l'opération "Lycéens au cinéma", soutien aux salles de cinéma de proximité en Alsace. Modalités de fonctionnement de la convention renouvelée pour 2002/2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2086

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00002086	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie / Zeller Adrien (1998)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Tessier Marc Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 1998 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Chronologique] 1998 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Cette convention de développement cinematographique et audiovisuel, signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie, a été signée au titre de l'année 1998 (et pourra éventuellement être reconduite en 1999) afin de poursuivre l'action du Conseil Régional en faveur de la création audiovisuelle, tant au niveau de la production que de l'écriture. La Région Alsace et le CNC souhaitent, par la signature de cette convention, renforcer leurs politiques par l'établissement d'un partenariat sur plusieurs opérations clairement identifiées : Aide à la création audiovisuelle ; Création et développement d'un bureau d'accueil de tournage ; Développement de la formation dans le secteur audiovisuel ; Opération "Lycéens au cinéma" . Précisions : coordination et durée de la convention ; participations financières respectives ; ordonnateur et comptable ; communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2087

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00002087	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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