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Titre : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz ; Jean UEBERSCHLAG Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SAINT-LOUIS (68)
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DES CANTONS DE HUNINGUE ET SIERENTZ
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006Résumé : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et le syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2387 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002387 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays de Saint-Louis" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Pays du Sundgau ; Helmuth BIHL Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 7 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SUNDGAU (68)
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU PAYS DU SUNDGAU
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006Résumé : Contrat du Pays du Sundgau, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et l'Asociation du Pays du Sundgau, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2388 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002388 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays du Sundgau" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Les pays Type de document : monographie Auteurs : Cécile COMBETTE-MURIN Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2005 Autre Editeur : DATAR Collection : Territoires en mouvement Importance : 86 p. : bibliogr./ tableaux/annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005782-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:SYNDICAT INTERCOMMUNAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Après dix ans d'existence juridique, le point sur les Pays.Textes fondateurs des pays. Comment construire un pays : acteurs locaux, projet de développement durable, charte de pays, reconnaissance du pays, modes organisationnels hétérogènes, le contrat : outil de mise en oeuvre du projet de pays, ingénierie. La vie des pays : à quoi servent-ils, apport des conseils de développement, articulation des territoires : agglomérations, parcs naturels, schéma de cohérence territoriales (SCOT), territoires Leader+. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2689
Titre : Atlas des territoires de projet Type de document : monographie Auteurs : ETD Editeur : Paris : ETD Année de publication : 2003 Collection : Le dossier de l'Observatoire num. 9 Importance : 12 p. : carte + CD-Rom Note générale : 2 exemplaires Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION
[Thésaurus Chronologique] 2003Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Définition de la notion de "territoire de projet" qui s'inscrit dans la dynamique de la construction de l'intercommunalité et qui renforcera le développement durable des régions. Quatre types de territoire de projet : parcs naturels régionaux, réseaux de villes, pays et agglomérations. Cartographie, en 2003, des pays et agglomérations, des parcs naturels régionaux, des réseaux de villes, des Territoires vécus et territoires de projet. Les dynamiques de projet de 2000 à 2003 : nombre et populations concernées. Les contrats de pays et d'agglomération signés au 1er septembre 2003 dans le cadre du volet territorial du CPER. Contenus du CD-Rom : fiches d'identité de 158 territoires de projet, notes sur l'état d'avancement des démarches territoriales au 1er septembre 2003, analyses de la cohérence entre différents périmètres et démarches, analyse du contenu des projets et des contrats de pays et d'agglomération. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1956
Titre : Guide des Pays en Alsace Type de document : monographie Auteurs : SGARE Alsace ; Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : 14 p. : carte/ tableaux/ photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACEIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Comment élaborer et soutenir les projets de territoire dans le cadre du Contrat de Plan 2000-2006. Définition du Pays, ses composantes (Charte, Conseil de développement, Contrat de Pays) et la procédure de constitution du Pays. La valeur ajoutée que les Pays peuvent apporter par rapport aux formes de coopération intercommunales existantes. Mise en oeuvre des Pays en Alsace : périmètres d'étude des Pays arrêtés en septembre 2002, organisation des Pays, les appuis de l'Etat et de la Région dont ils bénéficient. Quelques exemples de politique des Pays en Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1406 Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)
PermalinkProtocole d'accord "Pratiques artistiques, Culture et Education populaire", signé par Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication et M.George. Buffet, ministre de la Jeunesse et des Sports, le mercredi 31 octobre 2001 dans le cadre des "Rencontres 2001 de la Villette" / Tasca Catherine (2001)
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