Catalogue en ligne du CID DRAC Grand Est Documentation patrimoniale <br/>

DRAC Grand Est, site Strasbourg | centre de documentation

Documents disponibles dans cette catégorie (28)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public

Titre : Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération
Type de document : document administratif
Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Préfecture du Haut-Rhin ; Michel GUILLOT ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Département du Haut-Rhin ; Communauté d'agglomération de Colmar ; Charles BUTTNER ; Gilbert MEYER
Editeur : Colmar : Communauté d'agglomération
Année de publication : 2005
Importance : Non paginé
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Collectivité] AGGLOMERATION DE COLMAR
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] GRAND PAYS DE COLMAR
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thésaurus Chronologique] 21
[Thésaurus Chronologique] 2005

Résumé : Dans le cadre du volet territorial Contrat de Plan Etat/Région du 3 mars 2000 et la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999, signature du contrat d'agglomération de Colmar entre l'Etat (Préfecture Région Alsace et Préfecture du Haut-Rhin), le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin d'une part et l'agglomération de Colmar, d'autre part, le 21 janvier 2005. Projet d'agglomération qui exprime la stratégie de développement durable à 15 ans : orientations en matière de développement économique et de cohésions sociale, d'aménagement et d'urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l'environnement et de gestion des ressources. Présentation du projet d'agglomération et de sa complémentarité avec le Grand Pays de Colmar. Engagements financiers. Les engagements du contrat d'agglomération, objectifs et modalités opérationnelles de mise en oeuvre des actions retenues. Présentation du projet d'agglomération septembre 2004 : Colmar Agglomération, l'Europôle de Centre Alsace. Tableaux : projets d'intérêt communautaire éligibles aux crédits du contrat d'agglomération et projets d'intérêt communautaire hors crédits du contrat d'agglomération. Fiches actions.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2383

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
C8146 Dossier : "Contrats de Ville/Contrats d'Agglomération" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible

Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 / Etat (2005)

Public

Titre : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005
Type de document : monographie
Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz ; Jean UEBERSCHLAG
Editeur : Strasbourg : Préfecture de région
Année de publication : 2005
Importance : 6 p. : annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SAINT-LOUIS (68)
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DES CANTONS DE HUNINGUE ET SIERENTZ
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006

Résumé : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et le syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2387

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00002387 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays de Saint-Louis" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 / Etat (2005)

Public

Titre : Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005
Type de document : monographie
Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Pays du Sundgau ; Helmuth BIHL
Editeur : Strasbourg : Préfecture de région
Année de publication : 2005
Importance : 7 p. : annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] SUNDGAU (68)
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU PAYS DU SUNDGAU
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2005-2006

Résumé : Contrat du Pays du Sundgau, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et l'Asociation du Pays du Sundgau, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2388

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00002388 Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays du Sundgau" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Les pays / Cécile COMBETTE-MURIN (2005)

Public

Titre : Les pays
Type de document : monographie
Auteurs : Cécile COMBETTE-MURIN
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 2005
Autre Editeur : DATAR
Collection : Territoires en mouvement
Importance : 86 p. : bibliogr./ tableaux/annexes
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005782-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:SYNDICAT INTERCOMMUNAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme
Résumé : Après dix ans d'existence juridique, le point sur les Pays.Textes fondateurs des pays. Comment construire un pays : acteurs locaux, projet de développement durable, charte de pays, reconnaissance du pays, modes organisationnels hétérogènes, le contrat : outil de mise en oeuvre du projet de pays, ingénierie. La vie des pays : à quoi servent-ils, apport des conseils de développement, articulation des territoires : agglomérations, parcs naturels, schéma de cohérence territoriales (SCOT), territoires Leader+.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2689

Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public

Titre : Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays
Type de document : monographie
Auteurs : Conseil Régional d'Alsace
Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace
Année de publication : 2004
Importance : 2 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 19
[Thésaurus Chronologique] 2004
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE

Résumé : Fiche de synthèse des nouvelles modialités de contractualisation avec les Pays de la Région Alsace, en vigueur à partir du 19 novembre 2004.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2296

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
00002296 Voir : "Dossier : Pays : III Pays en Alsace : généralités" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Projet Charte d'initiative culturelle : Convention de Partenariat et de financement "Territoire du Pays de Saverne Plaine et Plateau" [passée entre la Région Alsace et diverses structures et associations culturelles du Pays de Saverne Plaine et Plateau]. 16 juillet 2004 / Région Alsace (2004)

Permalink
Proposition d'avis du Conseil de développement sur la Charte de pays (Document de travail). Avril 2004 / Conseil de développement du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières (2004)

Permalink
Atlas des territoires de projet / ETD (2003)

Permalink
Décentralisation, acte II : Dossiers & documents Le Monde / Le Monde (2003)

Permalink
Pays d'Alsace du Nord / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les Affaires régionales et européennes (SGARE) (2003)

Permalink
La place de la culture dans la recomposition des territoires : Le cas des pays issus de la loi Voynet / Observatoire des politiques culturelles (2003)

Permalink
Alsace : Présentatation des structures d'appui [des territoires] / Entreprises, Territoires et Développement (ETD) (2002)

Permalink
Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Permalink
La fin des départements : Le recours aux pays / Laurent Loeiz (2002)

Permalink
La france enfin forte de ses régions : Glossaire engagé de la décentralisation / Zeller Adrien (2002)

Permalink