Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles / Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) (2003)

Public Titre : Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles Type de document : document administratif Auteurs : Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) Editeur : Paris : SNES Année de publication : 2003 Importance : 45 p. : tableaux, annexes Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANSON FRANCAISE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL Résumé : Guide méthodologique d'utilisation d'une convention et de ses annexes destinée à régler, sur le territoire français, les rapports, les conditions de travail et de salaire entre le personnel artistique, technique et administratif et les entreprises commerciales ou associative du secteur privé des spectacles vivants, de la chanson, vairété, jazz, musiques actuelles, ainsi que l'exploitant de lieux/producteurs/diffuseurs de spectacles vivants. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1689

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00001689	Dossier : "Spectacle vivant : Généralités"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n° 2 à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg signée le 4 novembre 1999 / Daniel PAYOT (2001)

Public Titre : Avenant n° 2 à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg signée le 4 novembre 1999 Type de document : document administratif Auteurs : Daniel PAYOT ; André HOREL Année de publication : 2001 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3220

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00003220	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes. Partenariats avec les collectivités locales / Billaud Antoine (2001)

Public Titre : Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes. Partenariats avec les collectivités locales Type de document : monographie Auteurs : Billaud Antoine ; Echkenazi Alexandre ; Léon Michel Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques : collectivités locales Importance : 145 p. : bibliogr., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12323-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:JURISPRUDENCE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:CHAPITEAU DE CIRQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:FREQUENTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Présentation des arts du cirque en France : ses diverses formes, les chiffres-clés, la diversité des compagnies françaises, les nouveaux dispositifs d'aide 2001 et 2002. L'accueil des cirques dans les communes : la charte d'accueil "Droit de cité pour le cirque" (dispositif, procédure, interlocuteur pour le cirque, choix de l'aire d'accueil, son coût). Les aspects juridiques de l'accueil : exigences de l'ordre public, de la sécurité des spectacles et chapiteaux, les responsabilités du maire, le cirque en stationnement. Autres formes de partenariat : financement d'une école de cirque, accueil de compagnies en résidence, actions ponctuelles de quartier, solutions pour les communes rurales, nommer un interlocuteur. En annexe : la charte d'accueil, fréquentation et image du cirque, exemples de documents obligatoires à fournir par les cirques aux communes, exemples de documents à prévoir par la commune, adresses utiles. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1511

Convention de développement et d'aménagement de la zone franche du Neuhof à Strasbourg. / Communauté Urbaine de Strasbourg (1997)

Public Titre : Convention de développement et d'aménagement de la zone franche du Neuhof à Strasbourg. Type de document : monographie Auteurs : Communauté Urbaine de Strasbourg Editeur : Communauté Urbaine de Strasbourg Année de publication : 1997 Importance : 57 p. / plan / tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:ZONE FRANCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:DOCUMENT D'URBANISME:PLAN D'OCCUPATION DES SOLS [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INTEGRATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] NEUHOF (QUARTIER DU) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CUS DE STRASBOURG Index. décimale : P Politique culturelle Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2923

Zone franche urbaine du quartier des Côteaux : Convention de développement économique et d'aménagement. / Préfecture du Haut-Rhin (1997)

Public Titre : Zone franche urbaine du quartier des Côteaux : Convention de développement économique et d'aménagement. Type de document : monographie Auteurs : Préfecture du Haut-Rhin ; Ville de Mulhouse Editeur : Préfecture du Haut-Rhin Année de publication : 1997 Autre Editeur : Ville de Mulhouse Importance : 25 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:ZONE FRANCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] MULHOUSE Index. décimale : P Politique culturelle Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2925

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