Un demi-siècle au service d'une culture décentralisée : la FNCC 1960-2010 / Pierre MOULINIER (2010)

Public Titre : Un demi-siècle au service d'une culture décentralisée : la FNCC 1960-2010 Type de document : monographie Auteurs : Pierre MOULINIER Editeur : Comité d'histoire du ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2010 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-097544-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Chronologique] 1960 6 2010 Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Ouvrage paru à l'occasion du cinquantenaire de la Fédération nationale de collectivités territoriales pour la culture en novembre 2010. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3746

Cession des droits d'exploitation des données de l'inventaire aux régions / Michel CLEMENT (2007-02-01)

Public Titre : Cession des droits d'exploitation des données de l'inventaire aux régions Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel CLEMENT Année de publication : 2007-02-01 Importance : 1 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Préparation d'un modèle de convention ayant pour objet de céder aux régions les droits d'exploitation commerciale afférents aux données de l'inventaire protégéees par le droit d'auteur. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3154

Rapport : La décentralisation des formations sanitaires et sociales / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

Public Titre : Rapport : La décentralisation des formations sanitaires et sociales Type de document : monographie Auteurs : CESA (Conseil économique et social d'Alsace) Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Importance : 109 p. / carte / tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3096

24 heures pour célébrer 60 années de décentralisation théâtrale : morceax choisis / Ministère de la Culture et de la communication (2006)

Public Titre : 24 heures pour célébrer 60 années de décentralisation théâtrale : morceax choisis Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication Editeur : La Scène Année de publication : 2006 Importance : 110 p. / photogr. Note générale : Avec l'ouvrage : DVD "Public"1946-1968 : les années fondatrices de la décentralisation théâtrale + 2 CD : "Quand le théâtre ouvre la voie" Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT:DECENTRALISATION THEATRALE [Thésaurus Collectivité] INA [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 16-17 juillet 2006 [Thésaurus Manifestation] 60 années de décentralisation théâtrale Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : "Entre 1946 et 1952, cinq troupes de théâtre se sont vu attribuer par l'Etat l'appellation de centres dramatiques nationaux. La décentralisation est née. 2006 fut donc l'année choisie pour célébrer 60 années de décentralisation théâtrale" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3098

Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

Public Titre : Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat Type de document : monographie Auteurs : Dominique VILLEPIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2006 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2007-2013 Résumé : La rénovation des contrats Etat-Régions et la présentation de la cinquième génération des projets Etat-Régions 2007-2013 par le Gouvernement. Les fondements de ces nouveaux contrats. Les priorités nationales retenues pour les prochains contrats. Méthodologie et calendrier. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2832

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00002832	Dossier : "CPER/PASER/PASED/DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes / Adrien ZELLER (2006)

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L'action de l'Etat en Alsace : 2004-2005 / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Dotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 / DGCL (2005)

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Projet d'organisation des services de l'Etat dans le Bas-Rhin : Réforme de l'administration départementale de l'Etat (circulaire du Premier ministre du 16 novembre 2004). 19 avril 2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)

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L'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2003-2004 / Préfecture du Bas-Rhin (2004)

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Circulaire du 21 décembre 2004 : Entrée en vigueur de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. / Ministère de l'Intérieur. Direction générale des collectivités locales (2004)

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La loi "Libertés et responsabilités locales" / Démocratie locale (2004)

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