Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : 9 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Affectations de crédits et régularisations budgétaires (13 mai 2005) concernant, entre autres, les secteurs culture et sports, environnement, tourisme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2546

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00002546	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] SPORT Résumé : Modalités de soutien régional aux manifestations culturelles et sportives contribuant au développement des pratiques sportives en Alsace, et au développement culturel de cette région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2569

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00002569	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Attribution, lors de la séance du 13 mai 2005, des fonds d'intervention culturelle et des fonds d'animation culturelle des territoires par le Conseil Régional d'Alsace aux diverses structures et associations culturelles alsaciennes, dans le cadre du soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire nationale, ainsi que le soutien à l'animation culturelle des territoires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2570

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00002570	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] ACEPA [Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE NATIONALE UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CERARE (CENTRE RHENAN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU CHATEAU DU HOHANDSBOURG [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE DU MEMORIAL ALSACE-MOSELLE [Thésaurus Chronologique] 1er avril 2005 Résumé : Autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Budget Primitif 2005, lors de la séance du 1er avril 2005. Participations à verser au Syndicat mixte d'aménagement du château du Hphlandbourg, ainsi qu'au Syndicat mixte du Mémorail de l'Alsace-Moselle. Subventions attribuées à l'ACEPA, à la FUPA, à la BNUS, CERARE, Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2582

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00002582	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Résidences d'artistes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Résidences d'artistes Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:ECRIVAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:PLASTICIEN [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Personne] ~Artistes:MEYER, Christophe, plasticien [Thésaurus Chronologique] 1er avril 2005 Résumé : Attribution, lors de la séance du 1er avril 2005 de la Commission Permanente de la Région Alsace, à la Communauté de communes du Val d'Argent, d'une subvention pour l'accueil en résidence, à partir d'avril 2005, de l'artiste Christophe Meyer. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2591

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00002591	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Valorisation touristique du patrimoine. Fonds d'animation culturelle des Territoires. Programme 2005 des animations dans le cadre de l'offre touristique liée aux jardins / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil régional d'Alsace]. Séance du 4 mars 2005 : Initiatives interculturelles et/ou interreligieuses en Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil régional d'Alsace]. Séance du 4 mars 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Séance de travail portant sur les formations culturelles et audiovisuelles 2005. Mardi 14 décembre 2004 au Conseil Régional. / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Avenant n° 1 à la convention n° 294/2003 du 11 juin 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 9 novembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 480-03 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 1er juin 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

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