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Auteur Vincent NÉGRI |
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Titre : Code du patrimoine 2020-2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Vincent NÉGRI, Collab. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2020 Importance : 665 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8 Prix : 73 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINETags : Patrimoine Archive Bibliothèque Musée Archéologie Monument historique Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12957 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3549 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible 3879 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Code du patrimoine : Annoté et commenté, 3e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Auteur ; Vincent NÉGRI, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2019 Importance : 636 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18656-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUEPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12673
Titre : De 1913 au Code du Patrimoine : Une loi en évolution sur les monuments historiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre BADY, Dir. ; Marie CORNU, Dir. ; Jérôme FROMAGEAU, Dir. ; Jean-Michel LENIAUD, Dir. ; Vincent NÉGRI, Dir. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2018 Importance : 623 p. Présentation : photogr. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-010301-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRETags : Histoire Droit du patrimoine Monument historique Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13625 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4070 E 4.1.6 BAD Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : 1913 Genèse d'une loi sur les monuments historiques Type de document : publication en série Auteurs : Jean-Michel LENIAUD ; Arlette AUDUC ; Marie CORNU ; Jean-Pierre BADY, Préf. ; Jérôme FROMAGEAU, Préf. ; Vincent NÉGRI, Préf. Editeur : Comité d'histoire du ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2013 Collection : Travaux et documents num. n°34 Importance : couv. ill./ 602 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-009315-8 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Chronologique] 1913
[Thésaurus Manifestation] CENTENAIRE DE LA LOI DE 1913Index. décimale : Z Présentation générale de la culture Résumé : "Ce centenaire est l'occasion d'écrire l'histoire de la loi sur les monuments historiques, d'en retracer la genèse, de cerner la filiation dans laquelle elle s'est inscrite, celle des textes antérieurs. La loi de 1913 a marqué une révolution juridique vis-à-vis notamment de la propriété privée en créant une servitude de conservation. Cet ouvrage en explore les principaux apports, mettant ainsi en lumière l'influence des législations étrangères, la place de l'expérience coloniale et l'émergence d'un droit international. Cet ouvrage constitue le premier jalon d'une vaste enquête sur les textes qui ont structuré le droit du patrimoine culturel." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3922
Titre : Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 Type de document : monographie Auteurs : Marie CORNU ; Vincent NÉGRI Mention d'édition : 2 ème édition Editeur : Paris : Lexis Nexis Année de publication : 2012 Importance : 1953 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1654-9 Note générale : 3 exemplaires Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:ESPACE PROTEGE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:DEPOT LEGAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:SITE PROTEGE
[Thésaurus Chronologique] 2012
[Candidats] AVAPIndex. décimale : E Droit Résumé : 2ème édition complétée par les textes suivants : loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment, réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques, loi de finances du 28 décembre 2011, qui a, notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive; décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légal; décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine; loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3855 L'organisation territoriale de l'archéologie en Europe : actes des rencontres européennes de l'archéologie, Montpellier, 22-23-24 mai 1991 / Association nationale des archéologues des collectivités territoriales (1992)
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