L'offre économiquement la plus avantageuse : Politique et organisation de la fonction d'achat, Choix des critères et pondération, Méthodes d'analyse des offres / Maxime JACOB (2007)

Public Titre : L'offre économiquement la plus avantageuse : Politique et organisation de la fonction d'achat, Choix des critères et pondération, Méthodes d'analyse des offres Type de document : monographie Auteurs : Maxime JACOB ; Pierre RAVENEL ; Antoine PASQUIER-DESVIGNES ; Jean-Pierre FOURCADE, Préf. Editeur : Paris : Editions Le Moniteur Année de publication : 2007 Collection : Guides juridiques Importance : 272 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12592-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:ACHAT [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Chronologique] 2007 Résumé : "Désormais, grâce à ce guide pratique, l'acheteur public est en mesure de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse comme l'impose le code des marchés publics du 1er août 2006". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3081

Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

Public Titre : Economie de la propriété artistique Type de document : monographie Auteurs : Xavier GREFFE Editeur : Paris : Economica Année de publication : 2005 Importance : 209 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4961-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DES AYANTS CAUSE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE SUITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE Index. décimale : E Droit Résumé : Débats et enjeux de la propriété artistique (brevets, copyrights et marques) : intérêt public ou intérêts privés. La dimension économique des droits moraux. Analyse économique des copyrights. La gestion collective des droits d'auteurs. Les droits voisins. Le trafic illicite des oeuvres d'art. Le droit de suite. La propriété artistique à l'ère du numérique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2574

Révolution numérique et industries culturelles / CHANTEPIE, Philippe (2005)

Public Titre : Révolution numérique et industries culturelles Type de document : monographie Auteurs : CHANTEPIE, Philippe ; LE DIBERDER, Alain Editeur : Paris : La Découverte Année de publication : 2005 Importance : 122 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-4511-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DE L'AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU DISQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PHONOGRAMME Index. décimale : C Audiovisuel et cinéma Résumé : Présentation du nouveau paysage numérique, ses interfaces, ses terminaux. Les filières de contenus face à la numérisation : la dématérialisation de l'industrie des phonogrammes, la télévision, cinéma et numérique, jeux vidéo. Production et numérique : une transition tranquille. Les changements induits par l'exploitation du numérique : économie de distribution, médias de masse/communautaires interactifs. Les régulations de la communication numérique. Emergences de nouvelles stratégies des industries de infrastructure numérique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2696

Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

Public Titre : Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:CONTREFACON [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL SUPERIEUR DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : Les conclusions juridiques des travaux menés par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CPLA) sur le droit de la propriété littéraire et artistique et le droit de la concurrence d'une part, et la conciliation entre la protection des droits de propriété littéraire et artistique et le respect des libertés individuelles dans l'environnement numérique, d'autre part. Recommandations juridiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2006

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002006	Dossier : "Droits d'auteur"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les conditions d'tuilisation, par la Région, de tout ou partie du long métrage de cinéma, d'une durée approximative de 85 minutes, réalisé par Dominique Lienhard, et intitulé provisoirement "Müetter". Droits d'exploitation et de reproduction. Modalités de résialiation. Attribution de juridiction. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2564

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002564	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

Permalink

Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)

Permalink

---

1 (1 - 7 / 7)