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Catégorie DROIT DE LA CULTURE

Documents disponibles dans cette catégorie (47)

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Droit du patrimoine culturel / Pierre-Laurent FRIER (2025)

Public

Titre : Droit du patrimoine culturel
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pierre-Laurent FRIER, Auteur ; Pierre NOUAL, Auteur
Editeur : Paris : Lexis Nexis
Année de publication : 2025
Importance : 646 p.
Présentation : ill.
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 9782177043521
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Tags : Droit Culture Patrimoine France
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=14732

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5228 E 4.1.6 FRI Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Guide de la protection du patrimoine / Théodore CATRY (2025)

Public

Titre : Guide de la protection du patrimoine : Institutions, dispositifs,contentieux
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Théodore CATRY, Auteur
Editeur : Paris : Editions Le Moniteur
Année de publication : 2025
Importance : 196 p.
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13762-0
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Tags : Droit Patrimoine France Protection
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=14716

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5209 E 4.1.6 CAT Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Culture et handicap. 50 ans d'histoire / André FERTIER (2023)

Public

Titre : Culture et handicap. 50 ans d'histoire : L'historique d'un demi-siècle d'évolutions dans les concepts, les politiques et les pratiques
Type de document : texte imprimé
Auteurs : André FERTIER, Auteur ; Myrha GOVINDJEE, Auteur
Editeur : Paris : Éditions L'Harmattan
Année de publication : 2023
Importance : 419 p.
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-917677-05-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:HANDICAP

Tags : Handicap Culture Histoire Politique culturelle Pratique culturelle Droit culturel Vie culturelle
Index. décimale : A Action culturelle
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13556

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3998 A 4.3 FER Livre DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt

Médiations / Laurence GIBRAT (2023)

Public

Titre : Médiations : La maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de bâtiment
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Laurence GIBRAT, Auteur ; Mireille GUIGNARD, Auteur
Editeur : La Défense : Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Année de publication : 2023
Importance : 23 p.
Format : 30 cm
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:REHABILITATION

Tags : Réhabilitation Droit culturel Aménagement
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=14563

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5029 E 4.0 REH Livre DRAC Alsace documentation UDAP 67 Disponible

2002 : Genèse d'une loi sur les musées / Marie CORNU (2022)

Public

Titre : 2002 : Genèse d'une loi sur les musées
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Jérôme FROMAGEAU, Dir. ; Dominique POULOT, Dir.
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 2022
Importance : 819 p.
Présentation : photogr.
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-157581-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE

Tags : Histoire Loi Droit de la culture Musée
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13262

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3782 E 4.1.4 COR Livre DRAC Alsace documentation Musées Disponible

Du partage des chefs-d'oeuvre à la garantie des droits culturels : ruptures et continuité dans la politique culturelle française / Comité d'histoire du ministère de la culture (2020)

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Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

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Combat pour le français : au nom de la diversité des langues et des cultures / Claude HAGEGE (2006)

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Les danseurs : Un métier d'engagement / Département des études, de la prospective et des statistiques (2006)

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Emploi culturel en Lorraine : Les demandeurs d'emploi du secteur spectacle, cinéma et audiovisuel en Lorraine au 31 décembre 2005 / ARTECA (2006)

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Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 / Sénat (2006)

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ADAMI 50 ans : Livre du Cinquantenaire 1955 1985 2005 / ADAMI (2005)

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La diversité culturelle : Vers une convention internationale effective ? / Gilbert GAGNE (2005)

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Révolution numérique et industries culturelles / CHANTEPIE, Philippe (2005)

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Sauvons le droit d'auteur ! / EUCD.Info (2005)

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