La reproduction des documents graphiques : Usages et enjeux / Yves LE GUILLOU (2008)

Public Titre : La reproduction des documents graphiques : Usages et enjeux Type de document : monographie Auteurs : Yves LE GUILLOU Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2008 Importance : 119 p./ couv.ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-04298-8 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE L'IMAGE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION Index. décimale : E Droit Résumé : Présentation exhaustive de l'usage d'illustration et de l'usage documentaire, des règles juridiques en matière de numérisation et les enjeux économiques liés à la reproduction des documents. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3717

Loi n°2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'autur et aux droits voisins dans la société de l'information / Assemblée Nationale (1er août 2006)

Public Titre : Loi n°2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'autur et aux droits voisins dans la société de l'information Type de document : monographie Auteurs : Assemblée Nationale Année de publication : 1er août 2006 Importance : 30 p. Note générale : J.O.n°178 du 3 août 2006 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE L'IMAGE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE L'INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Chronologique] 2006 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2927

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Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)

Public Titre : Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées Type de document : monographie Auteurs : Emmanuelle CHEVRY ; Michèle BATTISTI Editeur : Chamalières : Centre de Recherche sur la Transmission des Modèles Littéraires et Esthétiques Année de publication : 2005 Importance : 137 p. ISBN/ISSN/EAN : 2 914170 04 2 Note générale : Journée d'études à la Médiathèque de l'Agglomération troyenne le 18 novembre 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 18 [Thésaurus Chronologique] 2004 Index. décimale : E Droit Résumé : Règles juridiques, le cas particulier des documents audiovisuels, les usages en matière de reproduction, un service de photographie, les éditeurs privés, la protection technique d'un fonds diffusé sur internet, les droits de reproduction dans l'espace euro-méditerranéen et les actions en partenariat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3116

Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

Public Titre : Economie de la propriété artistique Type de document : monographie Auteurs : Xavier GREFFE Editeur : Paris : Economica Année de publication : 2005 Importance : 209 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4961-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DES AYANTS CAUSE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE SUITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE Index. décimale : E Droit Résumé : Débats et enjeux de la propriété artistique (brevets, copyrights et marques) : intérêt public ou intérêts privés. La dimension économique des droits moraux. Analyse économique des copyrights. La gestion collective des droits d'auteurs. Les droits voisins. Le trafic illicite des oeuvres d'art. Le droit de suite. La propriété artistique à l'ère du numérique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2574

Sauvons le droit d'auteur ! / EUCD.Info (2005)

Public Titre : Sauvons le droit d'auteur ! Type de document : monographie Auteurs : EUCD.Info Editeur : Paris : EUCD.Info Année de publication : 2005 Importance : 55 p. : dossier Note générale : Voir dans le même dossier : "Directive 2001/29/CE du Parlement européen et du conseil du 12 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de consommation". Ainsi que : "Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information présenté par J.P. Aillagon" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] UNION EUROPEENNE Résumé : Les menaces que fait peser sur les droits des usagers le projet de loi des Droits d'Auteur et Droits Voisins dans la Société d'Information, n° 1206 (DADVSI), censé transposer la direction EUCD (European Union Copyright Directive - 2001/29 CE). Les conséquences sociales, économiques, stratégiques et démocratiques de ce projet de loi. Présentation de la chronologie de ce projet de loi, les acteurs, ses enjeux et conséquences concrètes. Le droit d'auteur et les droits des utilisateurs violés au profit de l'intérêt exclusif de quelques monopoles. Propostions d'amendements d'EUCD.Info pour supprimer le caractère liberticide de ce projet de loi. Analyse détaillée des conséquences économiques et sociales des traités OMPI, dela Directive EUCD et du projet de loi DAVDSI. Analyse économique démontrant les effets anti-concurrenciels du projet de loi, analyse prémonitoire de 2002 et éclairage juridique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2744

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00002744	Dossier : "Droits d'auteur"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

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Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

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Droit d'auteur, droits voisins et droits des producteurs de bases de données : Livre I, II, III (2003)

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Internet et le droit d'auteur : la culture Napster / Farchy Joëlle (2003)

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Livre Blanc : Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée / Syndicat de l'édition (2003)

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Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

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Le droit de copie en questions / ADBS. Commission Droit de l'information (1998)

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Données publiques : accès, diffusion, commercialisation / Maurice Ronai (1996)

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