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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheRecherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)
Titre : Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé Type de document : monographie Auteurs : Tristan AZZI ; Hélène GAUDEMET-TALLON, Préf. Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit privé num. 425 Importance : 495 p. : bibliogr., index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02525-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Tri] MONOPOLEIndex. décimale : E Droit Résumé : Analyse juridique et pratique du régime international des droits voisins (ou droits des auxiliaires de la création), monopoles intellectuels accordés aux artistes-interprète, aux producteurs de disques et de films, ainsi qu'aux chaînes de radion et de télévision. Qualification des droits voisins et enjeu des conflits de lois : comparaison des lois internes françaises, allemandes et américaines. Le rattachement des droits voisins, la solution des conflits de lois concernant les monopoles et leurs contrats d'exploitation. Mise en relief des convergences entre le droit d'auteur et les droits voisins aussi bien dans le cadre national qu'international. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2577
Titre : Le droit de copie en questions Type de document : monographie Auteurs : ADBS. Commission Droit de l'information Editeur : Paris : ADBS Éditions Année de publication : 1998 Collection : Sciences de l'information, ISSN 1159-7666 Importance : 76 p. ; 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84365-019-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONALIndex. décimale : E Droit Résumé : Guide pratique non exhaustif sur le droit de reprographie. Rappel de la réglementation du droit d'auteur en France. Présentation de la loi du 3 janvier 1995 sur la reprographie. La gestion collective du droit de reprographie dans le monde, en Europe et en France : réglementation et pratiques. Les problèmes posés par la copie privée, la revue de presse, la reproduction de documents sur supports numérriques et les données publiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=592
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