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[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : Le moniteur des travaux publics et du bâtiment Type de document : publication en série Auteurs : Dominique ERRARD, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2014 - 2015 Note générale : Garder n-1 mais tous les cahiers pratiques.
Périodique en consultation sur le présentoir du CIDLangues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARCHITECTUREDROIT
[Thésaurus Géographique] FRANCEEn ligne : http://www.lemoniteur.fr/ Format de la ressource électronique : site internet Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8528 Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace.CID / STAP 67 MON Périodique Empruntable en interne 2015, n°5797 - n°5808 ; n°5812 - n°5813 ; n°5816 - n° 5830
au CID : 2014, 5770 - 5796 - 5797, 2015 - 5600 ; 5801 ; 5803 ; 5805 - 5810 ; 5812 - 5815 ; 5819 ; 5822 -
2021, 6154 ;
Cahiers pratiques : 5698 (RT et maisons individuelles)- 5700 (Travaux à proximité des réseaux, point sur la nouvelle réglementation)- 5701 (actualité immobilière, juridique et fiscale 2012)- 5702 (Travaux à proximité des réseaux) - 5703 (Bruit, nuisances sonores dans le BTP) - 5719 (Façades légères)- 5726 (Fondations); 5731 (CAUE)- 5732 (Réparation et renforcement)- 5735 (Travaux sur cordes); 5736 (Vitrages) - 5737 (Constructibilité); 5742 (Produits de construction soumis au marquage CE)-5753 (Vocabulaire sol d'assises, terrassement, fondations) - 5754 (Actualité immobilière, juridique et fiscale 2013)- 5755 (Risque routier, agir en sécurité)-5756 (BIM) - 5758 (Réparation des ouvrages en béton)- 5759 (Maquettes 3 D) ; 5761 ((Sécurité incendie dans les immeubles d'habitation collectifs) - 5762 (Bois, dégradation par les termites)- 5763 (BIM/maquette numérique); 5765 (Chutes de hauteur) - 5766 (Protection sociale dans le BTP) Le droit public en 20 leçons / Philippe-Jean QUILLIEN (2005)
Titre : Le droit public en 20 leçons Type de document : monographie Auteurs : Philippe-Jean QUILLIEN ; Vincent TCHEN Editeur : Paris : Ellipses Edition Marketing Année de publication : 2005 Collection : Concours administratifs : Les mémentos Importance : 361 p. : lexique ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-2101-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:METHODOLOGIEIndex. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Ensemble de connaissances requises pour réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, dans la fonction publique étatique, territoriale ou hospitalière. Notions constitutionnelles fondamentales, le Président de la République, le Gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel, l'administration de l'Etat, la décentralisation territoriale, commune, département et région, l'aménagement du territoire, les insitutions spécialisées (établissement public, GIP,autorité administrative indépendante), l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, les biens de l'administration, la fonction publique, le service public, la police administrative, la responsabilité administrative, la justice administrative, les relations entre les administrations et leurs usagers, le droit de l'Union européenne. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2437 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8202 H 2.1 QUI Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale / Rigault Jean-Claude (2003)
Titre : Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale Type de document : monographie Auteurs : Rigault Jean-Claude Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2003 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 148 Importance : 235 p. : couv. ill./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-215-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE
[Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
[Thésaurus Tri] ELU INTERCOMMUNALIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : La loi Chevènement (19 juillet 1999) a rationalisé et simplifié le régime intercommunal, le structurant en trois formes d'Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : communauté de communes (créées en 1992), communauté d'agglomération (créées en 1999), communauté urbaine (créées en 1966). Il existe pour les EPCI un "tronc commun" de règles applicables, et des spécificités. Ce guide les détaille : modalités de création, prérogatives et missions, conséquences de leur création sur les biens et personnes des communes adhérentes, modes de désignation des élus qui y siègent, mode de fonctionnement, modes de financement, obligations de communication, etc. Il fait également le point sur le statut de l'élu intercommunal et propose un tableau systématique permettant de retrouver de façon thématique les articles de la loi du 19 juillet 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1833 Droit Local / Réseau-Sara (2001)
Titre : Droit Local Type de document : monographie Auteurs : Réseau-Sara ; Institut du Droit Local Editeur : Strasbourg : IDL Année de publication : 2001 Importance : tableaux/ Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] MOSELLE
[Thésaurus Tri] DROIT LOCAL
[Thésaurus Collectivité] INSTITUT DU DROIT LOCALRésumé : Dossier composé d'extraits du site "Réseau-Sara" et du site de l'Institut du Droit Local (IDL) de Strasbourg comprenant le texte de la Loi d'Empire du 19 avril 1908 sur les associations, un tableau récapitulatif des différences entre loi 1901 et loi 1908 (Alsace-Moselle), les articles 21 à 79 du Code civil local qui régissent le droit des associations dont le siège se trouve en Alsace-Moselle (traduction de l'IDL), présentation générale du droit local et de l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan situé à Strasbourg. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1124 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001124 Dossier : "DROIT LOCAL" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Contrats et marchés publics / Gabriel ECKERT (2000-)
[périodique]
Titre : Contrats et marchés publics : Actualité de la commande publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel ECKERT, Dir. ; Pierre SOLER-COUTEAUX, Dir. Editeur : Paris : Lexis Nexis Année de publication : 2000- ISBN/ISSN/EAN : 1624-8716 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIFTags : Droit public Droit administratif Marché public Contrat public État Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13190 Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes Secrétariat général CON Périodique Empruntable en interne n°7 (2021) - n°10 (2021) ; n°6 (2023 [périodique]L'intercommunalité au service du projet de territoire / Logié Gérard (2000)
PermalinkA la découverte du droit local Alsace-Moselle / Zahra Bernard (1999)
PermalinkLa question du droit de prêt dans les bibliothèques / Borzeix Jean-Marie (1998)
PermalinkLes groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)
PermalinkHistoire du droit local : Actes du colloque organisé à Strasbourg le 19 octobre 1989 par l'Institut du droit local alsacien-mosellan / Institut du Droit Local alsacien-mosellan (1989)
PermalinkEspace, temps, architecture - 1 - L'héritage architectural / Siegfried GIEDION (1978)
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