Archéologie préventive : tome 1. Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Mars 2001 / Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques (2001)

Public Titre : Archéologie préventive : tome 1. Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Mars 2001 Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 2001 Importance : 251 p. ; 30 cm Note générale : Loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive et décision n° 2000-439 DC du 16 janvier 2001. Première lecture à l'Assemblée nationale. Première lecture au Sénat. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Géographique] FRANCE [Archéologie] archéologie préventive [Archéologie] carte archéologique [Archéologie] fouille [Archéologie] législation Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8003

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3529	O 3 DIR I	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
2001.SRA.AL.058	SRA LEG MIN 2001	Livre	DRAC Alsace documentation	CID-Archéologie	Disponible

Archéologie préventive : tome 2. Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Mars 2001 / Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques (2001)

Public Titre : Archéologie préventive : tome 2. Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Mars 2001 Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 2001 Importance : 339 p. ; 30 cm Note générale : Loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive et décision n° 2000-439 DC du 16 janvier 2001. Deuxième lecture à l'Assemblée nationale. Deuxième lecture au Sénat. Commission mixte paritaire. Troisième lecture à l'Assemblée nationale. Troisième lecture au Sénat. Quatrième lecture à l'Assemblée nationale. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Géographique] FRANCE [Archéologie] archéologie préventive [Archéologie] carte archéologique [Archéologie] fouille [Archéologie] législation Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8004

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
3530	O 3 DIR II	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
2001.SRA.AL.058_1	SRA LEG MIN 2001	Livre	DRAC Alsace documentation	CID-Archéologie	Disponible

Protection des trésors nationaux / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)

Public Titre : Protection des trésors nationaux Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 2000 Importance : 320 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Chronologique] XXE SIECLE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : O Patrimoine Résumé : Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2000-643 du 10 juillet 2000 relative à la protection des trésors nationaux Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=889

La réforme du statut des commissaires-priseurs et des ventes aux enchères, tome 1 / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)

Public Titre : La réforme du statut des commissaires-priseurs et des ventes aux enchères, tome 1 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 2000 Importance : 331 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:STATUT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL:COMMISSAIRE PRISEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] XXE SIECLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=890

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C5597	H 3.1.2 REF a	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

La réforme du statut des commissaires-priseurs et des ventes aux enchères, tome 2 / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)

Public Titre : La réforme du statut des commissaires-priseurs et des ventes aux enchères, tome 2 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 2000 Importance : 412 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:STATUT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS LIES AU COMMERCE CULTUREL:COMMISSAIRE PRISEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] XXE SIECLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=891

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C5598	H 3.1.2 REF b	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

La réforme du dépôt légal. Partie Législative : Textes et débats parlementaires / Ministère de l'Education nationale et de la Culture. Direction de l'administration générale (1992)

Permalink

---

1 (1 - 6 / 6)