Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION BLABLABLA-COM [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MJC-L'ECLA [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Soutien de la Région aux associations "BLABLABLA-COM" et "MJC-L'ECLA" pour la création d'emplois-jeunes, décidé en séance du 03 juin 2005 de la Commission Permanente du Conseil Régional. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2547

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00002547	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget culturel : emplois"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le dispositif emplois-jeunes dans les arts de la rue et les arts du cirque : La pérennisation des postes en question / Hors les murs (2004)

Public Titre : Le dispositif emplois-jeunes dans les arts de la rue et les arts du cirque : La pérennisation des postes en question Type de document : monographie Auteurs : Hors les murs ; Cabinet Opale Editeur : Paris : Hors les murs Année de publication : 2004 Importance : 27 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DE LA RUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Etude réalisée à partir des résultats d'enquête menée en avril et mai 2003 auprès de 133 structures du secteur arts du cirque et arts de la rue ayant recours aux emplois-jeunes. A la veille de l'échéance, entre 2004 et 2006, des conventions emploi-jeunes, analyse des perspectives de pérennisation de ces emplois. La spécificité socio-économique des secteurs des arts de la rue et des arts du cirque. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1964

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C7681	H 3.1.2 HOR	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

L'intermittent du spectacle : Les nouvelles règles après la réforme de 2003 / Fédéric CHHUM (2004)

Public Titre : L'intermittent du spectacle : Les nouvelles règles après la réforme de 2003 Type de document : monographie Auteurs : Fédéric CHHUM Editeur : Paris : Juris-Classeur Année de publication : 2004 Autre Editeur : Litec Collection : Carré Droit Importance : 233 p. : bibliogr., index, tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0461-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:STATUT [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Analyse, mise à jour au 15 mai 2004, du régime juridique applicable à l'intermittent du spectacle : assurance chômage, contrat de travail à durée déterminée d'usage, rémunération, congés paysés du spectacle, cotisations sociales des artistes, durée du travail, formation professionnelle continue (loi Fillon du 4 mai 2004), guichet unique du spectacle occasionnel, législation applicable en cas d'emploi de mineurs ou d'artistes et techniciens étrangers en France, obtention de la licence d'entrepreneur de spectacles et de la licence d'agent artistique, modèles de contrats pour intermittents et artistes. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2214

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C7924	H 3.0 CHH	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

Consolidation des "Nouveaux Services-Emplois-Jeunes" : Etat de la situation / DRAC Alsace. Stratégie et Développement Culturel (2003)

Public Titre : Consolidation des "Nouveaux Services-Emplois-Jeunes" : Etat de la situation Type de document : monographie Auteurs : DRAC Alsace. Stratégie et Développement Culturel Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2003 Importance : 7 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Géographique] ALSACE Résumé : Rappel des textes administratifs parus en 2001 concernant la pérennisation des emplois-jeunes et modifications intervenues courant 2001 : poursuite de la pérennisation, conventions pluriannuelles et perspectives et rôle de la DRAC dans l'approbation de ces conventions. Lettre circulaire du 10 décembre 2002 du Ministère des Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarité concernant la conduite du programme des nouveaux services-emplois jeunes et la mise en eouvre des Conventions pluriannuelles avec les organismes de droit privé à but non lucratif. Exemple de Convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1558

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00001558	Dossier : "Profession artistique et culturelle : Emplois-Jeunes"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La pérennisation des emplois-Jeunes du secteur culturel sur le territoire du Haut-Rhin / OGACA (2003)

Public Titre : La pérennisation des emplois-Jeunes du secteur culturel sur le territoire du Haut-Rhin Type de document : monographie Auteurs : OGACA Editeur : Strasbourg : OGACA Année de publication : 2003 Importance : 13 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Chronologique] 2002-2003 [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) Résumé : Diagnostic sectoriel du processus de pérennisation des poste NSEJ (emplois-jeunes) dans le Haut-Rhin, concernant la période décembre 2002 ç février 2003, réalisé par l'OGACA à la demande de la Diretion Départementale du Travail et de la Formation Professionnelle du Haut-Rhin. Analyse du contexte économico-social de la période où s'est déroulée cette étude (incertitudes budgétaires, décentralisation, régime d'indemnisation des intermittents de spectacles remis en question, augmentation des cotisations sociales des employeurs). La position des collectivités locales (Conseil Général du Haut-Rhin, , Direction culturelle du Conseil Régional d'Alsace) concernant une prise en charge financière des coûts qui incombent aux structures employeuses. Typologie des structures étudiées. Observations et préconisations concernant le soutien aux associations : coordonner les politiques culturelles des diverses collectivités, accompagnement ciblé dans le cadre du conventionnement pluriannuel accordé par l'Etat Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1685

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00001685	Dossier : "Profession artistique et culturelle : Emplois-Jeunes"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les emplois-jeunes dans la culture : Usages et enjeux d'une politique de l'emploi / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'administration générale. Département des études et de la prospective (2001)

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Nouveaux services : Repères pour la professionnalisation des jeunes / Gremillet Mayette (2000)

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