Atteintes portées au patrimoine archéologique / Ministère de la culture (2020)

Public Titre : Atteintes portées au patrimoine archéologique : mise en oeuvre de l'action pénale au sein du ministère de la Culture. Guide méthodologique Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la culture, Dir. ; Direction Générale des Patrimoines, Dir. Editeur : Ministère de la Culture Année de publication : 2020 Importance : 91 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Archéologie] archéologie [Archéologie] droit pénal [Archéologie] législation [Archéologie] recherche (législation) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12929

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3486	SRA LEG MIN	Livre	DRAC Alsace documentation	CID-Archéologie	Disponible

Code du patrimoine / Marie CORNU (2019)

Public Titre : Code du patrimoine : Annoté et commenté, 3e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Auteur ; Vincent NÉGRI, Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2019 Importance : 636 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18656-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12673

Les affiches d'Alsace et de Lorraine (Les) Moniteur des soumissions et ventes de bois de l'Est (2014)

Public [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : Les affiches d'Alsace et de Lorraine (Les) Moniteur des soumissions et ventes de bois de l'Est Type de document : publication en série Editeur : Affiches d'Alsace-Lorraine Année de publication : 2014 ISBN/ISSN/EAN : 1169-2634 Note générale : Fusion de : Les Affiches d'Alsace et de Lorraine, Moniteur des soumissions et ventes de bois de l'EstNe garder que l'année en cours. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] LORRAINE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8380 Etat des collections Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace. CID AFF Périodique Empruntable en interne 2015, n°1/2 - n°70 103-104, 2020 8 ? 94, 2021 ; [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

La gazette des communes, des départements, des régions / Philippe POTTIÉE-SPERRY (2014 -)  

Public [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique  Titre : La gazette des communes, des départements, des régions Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer Type de document : publication en série Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2014 - ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508 Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Géographique] FRANCE En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com Format de la ressource électronique : site internet Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477 Etat des collections Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33 [périodique]  Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)

Public Titre : Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositifs de soutien à l'emploi des artistes et des techniciens du cinéma, de l'audiovisuel et du spectacle vivant : Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, compte-rendu n° 46. Mercredi 22 mars 2006 Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2006 Collection : Compte rendu Assemblée nationale Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2006 [Thésaurus Personne] DONNEDIEU DE VABRES, Renaud Résumé : Dans le cadre de négociations sur le régime spécifique d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, présentation, par le ministre de la culture et de la communication devant l'Assemblée nationale, de l'avancement des travaux respectifs du gouvernement et des partenaires sociaux dans ce domaine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2810

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00002810	Dossier : "Intermittents du spectacle"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale / Cellule nationale d'appui (2006)

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Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 / Martine MARIGEAUD (2006)

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Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)

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Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

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Direction et gestion d'une entreprise culturelle devient "Manager vos projets culturels" / Jacques CHABRILLAT (2005)

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L'ecomusée et le musée de société : Etat des lieux et enjeux / Opale - Culture & proximité (2005)

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Liste des monuments transférables / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique et adopté au Sénat le 23 mars 2005 / Christian PONCELET (2005)

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Projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique [présenté au Sénat, séance du 2 février 2005] / Jean-Pierre RAFFARIN (2005)

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