Catégorie LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLa circulaire sur l'Ordonnance de 1945. Réforme de l'Ordonnance de 1945 modifiée relative aux spectacles [et les divers textes parus, circulaires et décrets jusqu'en 2000] / CID DRAC Alsace (2003)
Titre : La circulaire sur l'Ordonnance de 1945. Réforme de l'Ordonnance de 1945 modifiée relative aux spectacles [et les divers textes parus, circulaires et décrets jusqu'en 2000] Type de document : monographie Auteurs : CID DRAC Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2003 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLERésumé : Dossier présentant les divers textes législatifs parus concernant la gestion des entreprises du spectacle : La réforme de l'ordonnance du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles et son avan-projet ; fiche technique concernant les dispositions complexes de l'ordonnance du 13 octobre 1945 ; Loi n° 99-1998 du 18 mars 199 portant modification de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles ; décret n° 2000-609 du 29 juin 2000 pris pour l'application des articles 4 et 10 de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles ; arrêté du 29 juin 2000 pris en application du deuxième alinéa de l'article 4 du décret n° 2000-609 du 29 juin 2000 pris pour l'application des articles 4 et 10 de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles ; Circulaire du 13 juillet 2000 relative à la licence d'entrepreneur de spectacles. Dossier complété par des articles de presse spécialisée. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1599
Titre : L'attribution des licences d'entrepreneurs de spectacles - Année 2001 Type de document : monographie Auteurs : Observatoire des politiques du Spectacle vivant Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication. DMDTS Année de publication : 2002 Collection : Les travaux Importance : 11 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE
[Thésaurus Chronologique] 2001
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] DRACIndex. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Résultat d'une enquête réalisée en 2002 auprès des DRAC afin d'évaluer la procédure déconcentrée de l'attribution des licences d'entrepreneur de spectacles (décret du 29/06/2000). Année de référence de l'enquête est 2001. Organisation des commissions, résultats des commissions, dispositions spécifiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2295 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8077 H 3.1.1 OBS Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5573 H 3.1.2 AUD Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible La taxe parafiscale sur les spectacles. Le fonds de soutien : chanson, variétés, jazz. Renseignements pratiques sur le paiement de la taxe. Informations pratiques à l'usage des organisateurs / Fonds de Soutien Chanson, Variétés, Jazz (2000)
Titre : La taxe parafiscale sur les spectacles. Le fonds de soutien : chanson, variétés, jazz. Renseignements pratiques sur le paiement de la taxe. Informations pratiques à l'usage des organisateurs Type de document : dossier Auteurs : Fonds de Soutien Chanson, Variétés, Jazz Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm. Editeur : Paris : Fonds de Soutien Chanson, Variétés, Jazz Année de publication : 2000 Importance : 4 p. : ill. en noir/ dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES
[Thésaurus Collectivité] FONDS DE SOUTIEN CHANSON, VARIETES, JAZZ
[Candidats] FONDS DE SOUTIEN
[Candidats] TAXE PARAFISCALE SUR LES SPECTACLESPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=736
Titre : Guide-annuaire du spectacle vivant 98-99 Type de document : monographie Auteurs : Centre national du Théâtre Editeur : Paris : CNT Année de publication : 1998 Importance : 1077 p. ; 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9510091-1-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:BILLETTERIE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 1998-1999Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Le guide : le cadre juridique du spectacle vivant, la licence d'entrepreneur de spectacle ; le droit d'auteur et les droits voisins ; le budget ; les partenaires financiers ; l'emploi et son cadre légal ; la couverture sociale ; la fiscalité ; les contrats de diffusion et de production ; la billetterie ; l'euro ; les organigrammes (partenaires institutionnels). ; L'annuaire : les structures et organismes constituant le tissu professionnel théâtral et chorégraphique français. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=449 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C4211 R 0 ANN 1998 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Permalink
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