Catégorie LOI DE FINANCE
Documents disponibles dans cette catégorie (11)
 
                
             
            
                
                     
                
             
						
					
						
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					Ajouter le résultat dans votre panier  Affiner la rechercheDélégation au développement et aux affaires internationales 2006-2007 / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2007)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003146 Boîte Observation culturelle - Généralités Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible 
Titre : PLF 2008 DRAC Alsace : Projet de BOP Type de document : monographie Auteurs : François LAQUIEZE Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2007 Importance : 93 p. / tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC 
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE
[Thésaurus Chronologique] 2008
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Candidats] BOP (BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME)Résumé : Budgets opérationnels des programme "Patrimoines", Création" et "Transmission des savoirs et démocratisation de la culture" pour 2008. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3180 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9604 Dossier "PLF DRAC ALSACE PROJET DE BOP" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible 
Titre : PLF 2006 DRAC Alsace 2006 Type de document : monographie Auteurs : DRAC Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2006 Importance : 22 p. Note générale : Document confidentiel Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC 
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACERésumé : Rapport annuel de performance "Patrimoines", "Création" et"Transmission des savoirs et démocratisation de la culture" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3100 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9496 Dossier "DRAC(S) : BUDGET" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible 
Titre : Projet de loi de finances pour 2006 : Annexe culture Type de document : monographie Auteurs : Mission ministérielle Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : 120 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE 
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 2006Résumé : Orientations stratégiques, moyens d'intervention et coordination et actions des programmes du Projet de loi de finances 2006 concernant le ministère de la culture. Programme 175 : Patrimoines (patrimoine monumental et archéologique, architecture, musées de France. archivistique et célébrations nationales, écrit et documentaire, cinématographique, linguistique, collections publiques). Programme 131 : Création (Soutien à la création, à la production et à la diffusion du spectacle vivant ; soutien à la création, à la production et à la diffusion des arts plastiques ainsi que du livre et de la lecture ; économie des professions et des industries culurelles). Programme 224 : Transmission des savoirs et démocratisation de la culture : soutien aux établissements d'enseignement supérieur et insertion professionnelle ; soutien à l'éducation artistique ; soutien aux établissements d'enseignement spécialisé ; actions spécifiques en faveur des publics ; actions spécifiques en faveur de l'aménagement du territoire ; action culturelle internationale ; fonctions de soutien communes aux trois programmes Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2794 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002794 Dossier : "Ministère de la culture : Budget" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Avis (n° 2569) présenté au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi des finances pour 2006 (n° 2540) : tome III : Culture. 12 octobre 2005 / Assemblée Nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (2005)
Titre : Avis (n° 2569) présenté au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi des finances pour 2006 (n° 2540) : tome III : Culture. 12 octobre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Assemblée Nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Michel HERBILLON Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2005 Importance : 75 p. :/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE 
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:LOI DE FINANCE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Candidats] BIBLIOTHEQUE NUMERIQUERésumé : Projet de loi de finances 2006 présenté le 12 octobre 2005 à l'Assemblée nationale concernant le volet culture. Présentation des axes prioritaires du budget 2006 : patrimoines, création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture. Le soutien au livre et à la lecture : régulation réactive de la chaîne du livre, réduire les clivages lecture/livre, répondre à la révolution numérique, le projet de la bibliothèque numérique européenne. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2716 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002716 Dossier : "Ministère de la culture : Budget" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Budget 2006 du ministère de la culture et de la communication [Conférence de presse]. 28 septembre 2005 / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2005)
PermalinkBudget 2005 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse du 22 septembre 2004 / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)
PermalinkLoi de finances pour 2005 : Culture et communication. Nomenclature d'exécution / Ministère de la Culture et de la communication (2004)
PermalinkPermalinkPermalinkRéforme de l'ordonnace organique relative aux lois de finances : Proposition de loi organique adoptée par l'Assemblée Nationale relative aux lois de finances (Sénat : Session ordinaire de 2000-2001) / Sénat (2001)
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