Les pays / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace (2000)

Public Titre : Les pays Type de document : monographie Auteurs : Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace Editeur : Strasbourg : DRE Alsace Année de publication : 2000 Importance : 3 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE Résumé : Définition des pays. Qui et comment procède à la création d'un pays. Quelle est al composition d'un pays et son périmètre. Les liens entre pays et les communautés de communes. Comment s'articulent contrat de pays et contrat d'agglomération. Comment peuvent-ils signer un contrat particulier. Quels seront les moyens mis à disposition des pays ? Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1618

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