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Document: monographie

Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

Public

Titre :

Le droit du livre

Type de document :

monographie

Auteurs :

Pierrat Emmanuel

Editeur :

Paris : Cercle de la Librairie

Année de publication :

2000

Importance :

270 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-2-7654-0792-8

Langues :

Français (fre)

Catégories :

[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:LIBRAIRIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU LIVRE:IMPRIMERIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE

Index. décimale :

E Droit

Résumé :

Cet ouvrage donne toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité : Les structures d'exercice des activités liées au livre / Le droit de la fabrication / Le droit des collaborateurs / Le droit de la propriété littéraire et artistique / Le droit de l'information / Les dépôts et mentions obligatoires / Le droit de la distribution et de la diffusion / La loi sur le prix unique du livre / Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes / Le régime juridique de l'opération de vente / La fiscalité / Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre.

Permalink :

https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=974

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C5768	E 4.1.3 PIE	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

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