Enquête publique de la branche Est du TGV Rhin-Rhône : Contribution de Jean-Pierre Chevènement, président d'honneur de l'Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée / Chevènement Jean-Pierre (2000)

Public Titre : Enquête publique de la branche Est du TGV Rhin-Rhône : Contribution de Jean-Pierre Chevènement, président d'honneur de l'Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée Type de document : dossier Auteurs : Chevènement Jean-Pierre Editeur : Belfort : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée Année de publication : 2000 Importance : 24 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:GRANDS TRAVAUX [Thésaurus Géographique] GRAND EST [Thésaurus Personne] Chevènement , Jean-Pierre [Thésaurus Tri] TGV Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=846

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00000844	Dossier : "Aménagement du territoire"	Dossier	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Décret sur CRPS 99-78, entrée en vigueur le 01 Mai 1999 / Jospin Lionel (1999)

Public Titre : Décret sur CRPS 99-78, entrée en vigueur le 01 Mai 1999 Type de document : monographie Auteurs : Jospin Lionel ; Trautmann Catherine ; Chevènement Jean-Pierre Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 1999 Importance : 6 p. Note générale : Voir : Décret n° 2004-142 du 12 février 2004 : recours pour avis ABF Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:COMMISSION REGIONALE DU PATRIMOINE ET DES SITES [Thésaurus Chronologique] 1999 Résumé : Décret concernant la composition, les missions et le fonctionnement de la Commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS). Dispositions diverses concernant les départements d'outre-mer. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1970

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00001970	Dossier : "Protection des monuments historiques : Législation"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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