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Auteur Marland Philippe |
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheConvention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)
Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord Type de document : monographie Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture Année de publication : 2002 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67)
[Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] SYCOPARCRésumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001223 Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)
Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Danet Thierry Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTEFACT PRL
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2002Résumé : Cette convention signée entre le Ministère de la culture (DRAC) et l'association Artefact PRL se situe dans la lignée de la Charte des missions de service public du spectacle vivant. Elle a pour objet de préciser les modalités de la participatiojn de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Association Artefact PRL pour la période 2000-2002 dans le cadre du contrat triennal Strasbourg, ville européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Budget prévisionnel 2000 (tableau, donnée chiffrées). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2064 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002064 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSEES
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACERésumé : Cette convention cadre signée entre l'Etat (Préfet de Région) et le Conseil Régional d'Alsace le 13 avril 2000 a pour objet de définir le cadre, les modalités administrative et financières d'utilisation des crédits relevant du Fonds d'Acquisition des Musées (FRAM) à la suite de la circulaire du 29 avril 1983 aux Préfets de Région rappelant les engagements respectifs de l'Etat et du Conseil Régional. Budget ; composition du comité régional d'acquisition des musées ; fonctionnement du comité régional d'acquisition des musées ; modalité d'attribution des subventions au titre du FRAM ; financement et modalités de versement ; modalités diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2080 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002080 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] Type de document : document administratif Auteurs : Hartleyb Hugues ; Marland Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Obernai : Ville d'Obernai Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] BAS-RHIN
[Thésaurus Géographique] OBERNAI
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE
[Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE
[Thésaurus Chronologique] 1999-2001
[Thésaurus Tri] POLE RESSOURCES
[Candidats] POLE REGIONALRésumé : Cette convention a pour objet l'implantation d'un pôle de ressources des Arts du cirque à Obernai. Le pôle constitue un outil permanent de développement des actions du festival du nouveau cirque en faveur des arts. Elle est signée entre l'Etat et la Ville de Colmar d'une part, et l'Espace Athic d'autre part, pour une durée de 3 ans (1999-2001). Missions et actions du Pôle ; projets et budgets ; durée, budgets et engagements financiers. Dispositions diverses. Annexe : Description du projet année 1999 ; Budget TTC année 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1935 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001935 Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible
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