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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheVade-mecum sur les règles de concurrence communautaires relatives aux aides publiques aux entreprises / DATAR (2001)
Titre : Vade-mecum sur les règles de concurrence communautaires relatives aux aides publiques aux entreprises Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; Union Européenne Editeur : Boulogne : Bel Canto Année de publication : 2001 Importance : 100 p. : tableaux/ carte ISBN/ISSN/EAN : 2-11-091-418-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Chronologique] 2001
[Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNEIndex. décimale : P Politique culturelle Résumé : Réglementation communautaire des aides publiques aux entreprises accompagnant la circulaire du 8 février 1999, présentée sous forme de fiches synthétiques mises à jour au 1er octobre 1991. Présentation de la circulaire et de la réglementation générale. Encadrements communautaires. Méthode d'appréciation des aides. annexes, cartes. Régime fiscal des subvention d'équipement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1682
Titre : Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final, annexes. Alsace Type de document : monographie Auteurs : Union Européenne ; Ministère de la Culture et de la communication ; Le Plan Importance : p. 51-56 : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN:PROGRAMME EUROPEEN CULTUREL ET AUDIOVISUEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2004Résumé : Données démographiques sur l'Alsace : emplois culturels. Données stastistiques sur les financements culturels par programme et source de fiancement, de 2000 à la fin du premier semestre 2004. Schémas de répartition du coût total culturel par domaine et par fonction et principaux maîtres d'ouvrage. Cas exemplaires : Pont Mimram/Jardin des deux Rives, parc minier "Tellure", symposion "Géants du Nideck", création du Mémorial d'Alsace-Moselle. Synthèse donnant le profil de l'Alsace en matière de développement culturel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2417 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002417 Dossier : "Chez Anne Mistler" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture : Rapport final - Synthèse de l'étude Type de document : monographie Auteurs : Union Européenne ; Ministère de la Culture et de la communication ; Le Plan Importance : 57 p. : tableaux/ graph. + CDRom Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN:PROGRAMME EUROPEEN CULTUREL ET AUDIOVISUEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 2000-2004Résumé : Extraction du CDRom (Rapport final : synthèse et annexes, base de données et documents de présentation publique) présentant une réflexion prospective du groupe Sirène sur les ressources actuelles allouées à la culture dans le cadre des financements en provenance de l'Union européenne, de l'Etat et des collectivités locales, pour la période 2000-2006. Analyse de l'attractivité culturelle des régions à partir d'un diagnostic des financements mis en oeuvre dans le cadre des CPER et des DOCUP sur la période 200-2006, dans le domaine de la culture. Etude qui s'appuie sur les montants en jeu, les types d'action sur lesquels les acteurs en région se concentrent, l'explication des différences constatées entre régions. Constitution d'une base de données des opérations culturelles mises en eouvre en région dans le cadre des politique contractuelles en cours. Identification des spécificités régionales en matière d'attractivité culturelle. Présentation étapes et modalités de constitution de la base de données. Vision nationale des modes de financement mis en oeuvre en région dans le domaine culturel. Les spécificité régionales en fonction de leur stratégie d'intervention dans le domaine culturel. Synthèse de l'étude qui fait ressortir les liens entre les opérations culturelles et l'attractivité régionale et préconisations méthodologiques. En annexe, méthodologie de mise à jour de la base de données constituée. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2542 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C7921_1 Dossier : "Oservation culturelle : Financements" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
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