Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1989 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexes Note générale : Accompagnée de : "Arrêté préfectoral F-89-26 en date du 27 avril 1989 portant attribution de subvention" et d'un rapport de l'OGACA Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1989 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 0039 du 27 décembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire, concernant les crédits déconcentrés en 1989, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1989. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1989 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, les conseiller dans leurs démarches. Missions finalisées : service "Intercachet" (en annexe : rapport de l'OGACA). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2112

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00002112	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)

Public Titre : Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Rudloff Marcel ; Triby Emmanuel Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1986 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1986 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Dans le cadre du Contrat de Plan entre l'Etat et la Région du 28 avril 1984, signature d'une convention annuelle de développement local pour l'année 1986, entre l'Etat, la Région et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA). Modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture, Ministère du Travail et de l'Emploi) et de la Région Alsace pour permettre à l'OGACA de développer ses activités vers les associations et entreprises à vocation culturelle. Budget prévisionnel et engageents financiers. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2111

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00002111	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

Public Titre : Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Alsace, s.d. Année de publication : [s. d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1988 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 092-589 du 30 décembre 1987 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits déconcentrés en 1988, avec la convention conclue le 23 mars 1988 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et OGACA et la circulaire du 15 novembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits délégués sur le chapitre 4350 article 64, signature d'un avenant à la convention annuelle de 1988. Il a pour objet de compléter d'une part les missions poursuivies par l'OGACA et d'autre part la contribution financière apportée par l'Etat à cent organisme en 1988.Description des missions finalisée : création d'un service de gestion des cachets artistiques pour le compte es organisateurs occasionnels de spectacles (Intercachet), des engagements financiers de l'Etat pour 1988 et des conditions de réglement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2110

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