Auteur Pierre SIRINELLI
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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne / André LUCAS (2012)
Titre : Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne Type de document : monographie Auteurs : André LUCAS ; Pierre SIRINELLI ; Alexandra BENSAMOUN Editeur : Dalloz Année de publication : 2012 Importance : 166 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12067-3 Note générale : Actes du colloque du 21 mars 2011 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEURIndex. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3824 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 241 E 4.2 EXC Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Exclu du prêt
Titre : Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 Type de document : monographie Auteurs : Pierre SIRINELLI ; Frédéric POLLAUD-DULIAN ; Sylviane DURRANDE ; Georges BONET, Dir. art. ; Jeanne DALEAU, Collab. Mention d'édition : 5e éd. mise à jour 2005 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 1527 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06010-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES
[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Tri] BREVET D'INVENTIONIndex. décimale : E Droit Résumé : Codification officielle et jurisprudence et textes explicatifs de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droit d'auteur,droits voisins du droit d'auteur, droits des producteurs de base de données), propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle, dessins et modèles, inventions et connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs). Application aux Territoires d'Outre-Mer et la collectivité territoriale de Mayotte. Application à la Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2427 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8193 E 4.2 SIR 2005 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
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