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Auteur Jérôme FROMAGEAU |
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Titre : 2002 : Genèse d'une loi sur les musées Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Jérôme FROMAGEAU, Dir. ; Dominique POULOT, Dir. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2022 Importance : 819 p. Présentation : photogr. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-157581-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRETags : Histoire Loi Droit de la culture Musée Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13262 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3782 E 4.1.4 COR Livre DRAC Alsace documentation Musées Disponible
Titre : Archives de la recherche : Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Jérôme FROMAGEAU, Auteur ; MÜLLER, Bertrand, Auteur Editeur : Paris : Éditions L'Harmattan Année de publication : 2014 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 205 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-023247-4 Prix : 21 € Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION Index. décimale : K Information, communication, archives Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=11670 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2336 K 7 COR Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : 1913 Genèse d'une loi sur les monuments historiques Type de document : publication en série Auteurs : Jean-Michel LENIAUD ; Arlette AUDUC ; Marie CORNU ; Jean-Pierre BADY, Préf. ; Jérôme FROMAGEAU, Préf. ; Vincent NÉGRI, Préf. Editeur : Comité d'histoire du ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2013 Collection : Travaux et documents num. n°34 Importance : couv. ill./ 602 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-009315-8 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Chronologique] 1913
[Thésaurus Manifestation] CENTENAIRE DE LA LOI DE 1913Index. décimale : Z Présentation générale de la culture Résumé : "Ce centenaire est l'occasion d'écrire l'histoire de la loi sur les monuments historiques, d'en retracer la genèse, de cerner la filiation dans laquelle elle s'est inscrite, celle des textes antérieurs. La loi de 1913 a marqué une révolution juridique vis-à-vis notamment de la propriété privée en créant une servitude de conservation. Cet ouvrage en explore les principaux apports, mettant ainsi en lumière l'influence des législations étrangères, la place de l'expérience coloniale et l'émergence d'un droit international. Cet ouvrage constitue le premier jalon d'une vaste enquête sur les textes qui ont structuré le droit du patrimoine culturel." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3922 Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel / CENTRE D'ÉTUDES SUR LA COOPÉRATIVE JURIDIQUE INTERNATIONALE (CECOJI) (2012)
Titre : Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel Type de document : monographie Auteurs : CENTRE D'ÉTUDES SUR LA COOPÉRATIVE JURIDIQUE INTERNATIONALE (CECOJI) ; Marie CORNU, Dir. art. ; Jérôme FROMAGEAU, Dir. art. ; Catherine WALLAERT, Dir. art. Editeur : Paris : CNRS Éditions Année de publication : 2012 Importance : 1023 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-271-07386-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTURELPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3823 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C0240 USUEL Livre DRAC Alsace documentation Usuel Exclu du prêt Le patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles / Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET (2006)
Titre : Le patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles Type de document : monographie Auteurs : Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET ; Marie CORNU ; Jérôme FROMAGEAU Editeur : Paris : Éditions L'Harmattan Année de publication : 2006 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 349 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-00163-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE RELIGIEUX
[Thésaurus Géographique] CAEN
[Thésaurus Chronologique] 2, 3, 4, décembre 2004Index. décimale : E Droit Résumé : Questions autour de la protection du patrimoine, le régime de propriété des églises et des objets qui les garnissent, en droit français, en droit international et en droit comparé. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3120 Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales, colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon (2002)
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