Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé + 5 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:FONDS STRUCTURELS EUROPEENS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAGUENAU (67) [Thésaurus Géographique] KEMBS [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BOUTIQUE DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] SUMMER SESSION 2004 Résumé : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national du, soutien à l'animation culturelle des territoires, Fonds d'Aide à l'édition d'Alsatiques de la Commission Permanente du Conseil Régional réunie le 9 juillet 2004. Fonds d'intervention culturelle, Fonds d'animation culturelle des territoires et Fonds d'aide à l'édition d'Alsatiques. Convention de financement passée avec la Boutique de Sciences de Strasbourg ayant pour objet les modalités de participation régionale au programme d'activités 2004 de l'Association Boutique des Sciences. Rénovation et extension du théâtre municipal de Haguenau. Equipement scénographique de la salle culturelle "Le Forum" de l'"Espace Rhénan". Attribution de fonds structurel transfrontalier et international à l'association "Rising Suns" pour l'organisation du Festival franco-allemend : "Summer Session 2004" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2121

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00002121	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace : Séance du 19 novmebre 2004. Politique en faveur des Pays. Contractualisation avec les Pays Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Fiche de synthèse des nouvelles modialités de contractualisation avec les Pays de la Région Alsace, en vigueur à partir du 19 novembre 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2296

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00002296	Voir : "Dossier : Pays : III Pays en Alsace : généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Procès verbal de la Commission Permanente du Conseil régional d'Alsace, séance du 11 juin 2004 qui attribue les fonds d'intervention culturelle et les fonds d'animation culturelle des territoires aux divers organismes, associations ou entreprises de spectacle d'Alsace. Chiffrage des subventions accordées pour l'année 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2023

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00002023	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture / Conseil Régional d'Alsace (2003)

Public Titre : Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Importance : 12 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Procès-verbal de la séance des 11 et 12 décembre 2003 du Conseil régional d'Alsace : approbation des dispositifs d'aides régionales pour 2004 en faveur de la création et de la diffusion culturelle (modalités de demande de Fonds d'Intervention Culturelle FIC), de l'animation culturelle des territoires (modalités de demande de Fonds d'animation culturelle des territoires). Approbation du nouveau dispositif de soutien en faveur du patrimoine régional : coopération entre musées en Alsace labellisés "Musées de France" (modalités de soutien aux actions de coopération entre musées en Alsace). Participation de l' Etat pour le CARIF et pour l'OREF. Crédits d'investissement et de fonctionnement pour la culture, pour le Sport. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1815

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00001815	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

Public Titre : Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2000 Importance : 84 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] COLMAR (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG (67) [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Contrat de plan entre l'Etat, la Région Alsace et les départements du Bas-Rhin et Haut-Rhin, les Villes de Strasbourg et sa communauté urbaine, Colmar, Mulhouse, établi en vue de créer des emplois, développer les ressources en matière grise en région Alsace, renforcer son équilibre territorial et sa cohésion sociale, affirmer la dimension territoriale de la culture et améliorer la connaissance des territoires alsaciens. Présentation du suivi et de l'évaluation de ce contrat de plan. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=720

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C5258	I 3.0 CON 2000 (localisé dans dossier :"Contrat de Plan Etat-Région")	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

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Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

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Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])

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