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Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 / CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (2011)

Public

Titre : Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011
Type de document : monographie
Auteurs : CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL ; Conseil économique social et environnemental régional
Editeur : Strasbourg : Maison de la Région
Année de publication : 2011
Importance : 16 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Géographique] MULHOUSE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 2011

Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3807

Rapport annuel 2009 du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel / INVENTAIRE GÉNÉRAL DU PATRIMOINE CULTUREL (2011)

Public

Titre : Rapport annuel 2009 du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
Type de document : monographie
Auteurs : INVENTAIRE GÉNÉRAL DU PATRIMOINE CULTUREL
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2011
Importance : carte/ croquis/ graph./ tableaux/ Pagination multiple/annexes
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Chronologique] 2009
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE

Index. décimale : P Politique culturelle
Résumé : Rapport annuel 2009 du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel. Présentation des activités et de l'état d'avancement de l'Inventaire général du patrimoine culturel au plan national. Rapports des services chargés de l'Inventaire général du patrimoine culturel par les Régions et la Collectivité territoriale de Corse.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3840

Rapport annuel 2008 du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel. / Région Alsace (2010)

Public

Titre : Rapport annuel 2008 du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel.
Type de document : monographie
Auteurs : Région Alsace
Editeur : Paris : MCC
Année de publication : 2010
Autre Editeur : Secrétariat du Conseil national de l'Inventaire général du patrimoine culturel
Importance : 292 p.
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE INDUSTRIEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:JARDIN REMARQUABLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:DOCUMENTATION NUMERIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION
[Thésaurus Chronologique] 2008

Index. décimale : O Patrimoine
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3672

Le budget primitif 2010 de la Région Alsace : Avis du 14 décembre 2009 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2009)

Public

Titre : Le budget primitif 2010 de la Région Alsace : Avis du 14 décembre 2009
Type de document : monographie
Auteurs : CESA (Conseil économique et social d'Alsace)
Editeur : Strasbourg : Région Alsace
Année de publication : 2009
Importance : 19 p.
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Chronologique] 2010

Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3621

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00003621 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Délibérations du Consei Régional d'Alsace du 14 septembre 2009 / Région Alsace (2009)

Public

Titre : Délibérations du Consei Régional d'Alsace du 14 septembre 2009
Type de document : monographie
Auteurs : Région Alsace
Année de publication : 2009
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Géographique] ALSACE

Résumé : Délibérations des 11 commissions
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3665

Kreta : Strasbourg / Rétymnon / Maria MARANGOU (2009)

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Convention de financement tripartite avec l'écomusée d'Alsace, le département du Haut-Rhin et la Région Alsace / Charles BUTTNER (2008-07-01)

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Avis sur le compte administraif du budget 2007 de la Région Alsace du 24 juin 2008 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2008)

Permalink
Effacer la frontière ? Soixante ans de coopération franco-allemande en Alsace du Nord. / Gérard TRABAND (2008)

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Les interventions financières de l'Etat en Alsace en 2006 / SERVICE D'ÉTUDES DU SGARE (2008)

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L'action de l'État dans le Bas-Rhin 2006-2007 / Préfecture de la région Alsace (2007)

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Le compte administratif 2006 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

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Conseil Régional d'Alsace : séance plénière du 16 novembre 2007 / Préfecture de la région Alsace (2007)

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Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 / SRI (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. / ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" (2007)

Permalink
Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas / Adrien ZELLER (2007)

Permalink
Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" / François BOUCHARD (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller / François BOUCHARD (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg / François BOUCHARD (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse / Adrien ZELLER (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 / Adrien ZELLER (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et la Ville de Colmar / Adrien ZELLER (2007)

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La décision budgétaire modificative n° 1/2007 / Conseil Economique et Social Alsace (2007)

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Les métropoles régionales et la culture 1945-2000 / Françoise TALIANO-DES GARETS (2007)

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Rapport : La décentralisation des formations sanitaires et sociales / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

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Conseil économique et social d'Alsace. Année 2006 : Séance plénière du 26 juin 2006 / CESA (Comité économique et social d'Alsace) (26/06/2006)

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30 expositions d'intérêt national en région en 2006 / Direction des musées de France (2006)

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Avis sur la décision modificative n°1 du budget 2006 de la Région Alsace : 26 juin 2006 / Conseil Economique et Social d'Alsace (CESA) (2006)

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Carnet de bord 2006-2007 Comité Régional du Tourisme d'Alsace / Comité Régional du Tourisme d'Alsace (2006)

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Conseil économique et social d'Alsace : Année 2006, séance plénière du 13 novembre 2006 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2006)

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Conseil économique et social d'Alsace : Année 2006, séance plénière du 16 octobre 2006 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2006)

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Conseil régional d'Alsace Année 2006 : Séance plénière du 20 octobre 2006 / Région Alsace (2006)

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Conseil régional d'Alsace année 2006 . Séance plénière du 30 juin 2006 / Adrien ZELLER (2006)

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Conseil régional d'Alsace année 2006 . Séance plénière du 31 mars 2006 / Adrien ZELLER (2006)

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Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui / Jean FAUGERE (2006)

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Diagnostic du programme opérationnel Alsace Fonds social européen / SGARE Alsace (2006)

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L'emploi public territorial en Alsace : Approche par secteur d'activité. 14/03/2006 / INSEE Alsace (2006)

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Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

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Rapport annuel 2005 Région Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2006)

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Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : Mise en oeuvre de la nouvelle génération 2007-2013 de fonds européens en Alsace / Adrien ZELLER (2006)

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Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes / Adrien ZELLER (2006)

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Région Alsace - Budget Région : Compte administratif année 2006 / Région Alsace (2006)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Comité de pilotage du 25 mai 2005 / KPMG Cabinet (25/05/2005)

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L'action de l'Etat en Alsace : 2004-2005 / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Art contemporain en Alsace / Réseaux (2005)

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Budget Culture collectivités locales [d'Alsace] - Région et Départements / DRAC Alsace (2005)

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Cartographie régionale du spectacle vivant Etat des réseaux en 2003 : Eléments cartographiques / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2005)

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Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Circulaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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La circulation des publics dans les bibliothèques d'Alsace du Nord / Anne-Marie BOCK (2005)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)

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Dotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 / DGCL (2005)

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De l'Ecole à l'emploi :quelle insertion professionnelle des jeunes aujourd'hui ? Actes du colloque. 21 octobre 2005 / CESA (Comité économique et social d'Alsace) (2005)

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L'emploi dans le spectacle en région : 1 - Préconisations méthodologiques pour la réalisation d'études / CNPS. Commission permanente de l'emploi (2005)

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L'emploi dans le spectacle en région : 2 - Données statistiques / CNPS. Commission permanente de l'emploi (2005)

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Emploi et spectacle : Synthèse des travaux de la Commission permanente sur l'emploi du Conseil national des professions du spectacle (CNPS), 2004-2005 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2005)

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Les enjeux de l'Etat en matière d'aménagement du territoire alsacien / SGARE Alsace (2005)

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Enquête sur la formation dans les secteurs du spectacle vivant, du cinéma et de l'audiovisuel en Alsace / AFDAS (2005)

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Etat des lieux des pratiques théâtrales en amateur en Alsace. Septembre 2004 / Agence culturelle d'Alsace (2005)

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Etude d'impact sur le Fonds régional d'art contemporain (Document d'étape au 20 juin 2005) / Marco SANTOS (2005)

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Etude prospective sur l'utilisation du foncier en Alsace face aux enjeux d'aménagement du territoire / ADEUS (2005)

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Evaluation de l'application par les DRAC de la Directive nationale d'orientation (DN0) triennale 2003-2005 : Note à l'attention de M. Henri Paul. Evaluation de la mise en oeuvre de la DNO pluriannuelle 2003-2005 : DRAC Alsace / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil régional d'Alsace]. Séance du 4 mars 2005 : Initiatives interculturelles et/ou interreligieuses en Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil régional d'Alsace]. Séance du 4 mars 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Mise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Mission Olivier KAEPPELIN en Alsace, vendredi 13 et samedi 14 mai 2005 : [ordre du jour et dossiers constitués par le service des Arts Plastique de la DRAC Alsace] / DRAC Alsace. Pôle des Arts visuels (2005)

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Missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Musée archéologique : Rapport d'activité 2004 / Musées de Strasbourg (2005)

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A propos des petites liaisons Culture-Hôpital : Variations sur le vital / Université Lumière Lyon 2 (2005)

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Région Alsace, Budget Région : Compte administratif année 2005 / Région Alsace (2005)

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Les régionales : Bilan/Perspectives / Agence culturelle d'Alsace (2005)

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Rencontre avec les services de l'Etat et les acteurs culturels sur le thème éducation et culture 9 mai 2005 / DRAC Alsace. Service Education artistique et culturelle (2005)

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg 2000-2015 : Bilan et perspectives. De la concertation à l'action / Syndicat mixte pour le schéma de coéhence territoriale de la région de Strasbourg (2005)

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Présentation du dossier. Rapport de présentation. Document d'orientations générales. Projet d'aménagement et de développement durable. 21 mars 2005 / ADEUS (2005)

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Séance de travail portant sur les formations culturelles et audiovisuelles 2005. Mardi 14 décembre 2004 au Conseil Régional. / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Vingt ans après... Conseillers pour le livre et la lecture / Françoise PEYRE (2005)

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L'action de l'Etat en Alsace : 2003, 2004 / Préfecture de la région Alsace (2004)

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L'alsace, terre du livre / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Apprendre à lire pour mieux vivre dans la société : Actes du colloque Février 2004 / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

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Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)

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Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 15 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 1er juillet 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe". 14 juin 2004]. / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

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Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

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Les demandeurs d'emploi du secteur spectacle, cinéma et audiovisuel en Alsace au 30 novembre 2004 / ANPE Alsace (2004)

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Documents de synthèse régionale et nationale concernant l'évaluation de la mise en oeuvre par les DRAC de la DNO 2004 / Ministère de la culture et de la communication. Inspection générale de l'administration (2004)

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Données statistiques sur l'Alsace : Niveau de vie/RMI/CMU, Mobilité/Mibrations/transfrontaliers, Démographie, catégories socio-professionnelles (Extractions du site INSEE) / INSEE Alsace (2004)

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Education artistique et culturelle : Actions exemplaires 2003 / DDAT (2004)

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L'emploi culturel en région d'après le Recensement de la population de 1999 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2004)

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Les enjeux de l'Etat en matière d'aménagement du territoire alsacien / SGARE Alsace (2004)

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L'evaluation dans les politiques culturelles territoriales et l'observation culturelle en région : quelles articulations ? Actes des journées d'étude des 23 et 24 janvier 2003 / DDAT (2004)

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L'evolution des métiers en Alsace : Communication, information, spectacles / INSEE Alsace (2004)

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Le guide du cinéma et de l'audiovisuel en Alsace : 2004 / Agence culturelle d'Alsace (2004)

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Le marché du travail des artistes et des techniciens intermittents de l'audiovisuel et des spectacles (1987-2001) d'après les fichiers de la Caisse des congés spectacles / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Comité de pilotage du 25 janvier 2005 / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document interne au groupe de travail (réunion du 17 mars 2005) / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document de travail interne au groupe : Compte-rendu des 5 et 6èmes réunions de travail / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document de travail interne au groupe : Fiches thématiques (Préparation du 3è groupe de travail : 12/04/2005) / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document de travail interne au groupe - Mémo sur les motifs de non sélection et la définition de la mission d'observation. Préparation du 3è groupe de travail : 12/04/2005 / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Éléments de synthèse sur le cadrage de la démarche. / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Éléments de synthèse sur les travaux nationaux et régionaux en matière d'observation / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur le s outils d'observation culturelle en région - Fiches de travail (1ère réunion du groupe de travail le 2 mars 2005) / KPMG Cabinet (2004)

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Mise en oeuvre de la loi n° 2004-809 relative aux libertés et aux responsabilités locales. Art. 95 et 96 relatifs à l'inventaire général du patrimoine culturel / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2004)

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Perspectives territoriales pour la culture / Jean-Pierre AUGUSTIN (2004)

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Pour ne politique de la langue en région : Note à l'attention des Directions régionales des affaires culturelles. 3 décembre 2004 / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2004)

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Préparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] / Jean-Pierre RAFFARIN (2004)

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Le profil environnemental d'Alsace / DIREN (2004)

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Projet d'académie 2003-2007 / Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (2004)

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Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace / Préfecture de la région Alsace (2004)

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Projet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace. 22 octobre 2004 / Préfecture de la région Alsace (2004)

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Projet d'avis [du Conseil Economique et Social d'Alsace] : Budget Primitif 2005 [de la Région Alsace]. 13 décembre 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (CESA) (2004)

Permalink
Projet Charte d'initiative culturelle : Convention de Partenariat et de financement "Territoire du Pays de Saverne Plaine et Plateau" [passée entre la Région Alsace et diverses structures et associations culturelles du Pays de Saverne Plaine et Plateau]. 16 juillet 2004 / Région Alsace (2004)

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La réforme de l'administration régionale de l'Etat : Communication en Conseil des Ministres (Séance du 28 janvire 2004) / Conseil des Ministres (2004)

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Relance de la démarche d'étude et de prospective interrégionale de l'Etat. Modalités concrètes, calendrier de travail et partenariats à développer avec les collectivités locales [en application de la circulaire DATAR du 4 décembre 2003]. 14 mai 2004 / DATAR (2004)

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Le schéma régional de l'éducation et de la formation : Pour une Alsace forte de ses qualifications et de ses compétences. Projet d'Avis du 17 mai 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2004)

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Simplification des commissions administratives présidées par le Préfet / Ministère de l'Intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale de la modernisation des politiques territoriales de l'Etat (2004)

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Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Actes 2003 : Entretiens internationaux de l'aménagement et du développement des territoires. Le rôle des régions dans le développement des territoires. 21/22/23 janvier 2003. Cité des Sciences et de l'Industrie / DATAR (2003)

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L'action de l'Etat en Alsace : 2002-2003 / Préfecture de la région Alsace (2003)

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L'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2002-2003 / Préfecture du Bas-Rhin (2003)

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Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome I : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome II : Centre, Champane-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile de France, Languedoc-Roussillon / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome III : Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-Loire / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome IV : Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, DOM-TOM / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Une certaine idée de l'Alsace : "Le mémorial d'un scribouillard" / English Jean-Louis (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Décentralisation, acte II : Dossiers & documents Le Monde / Le Monde (2003)

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Le développement culturel local / Gérard POTEAU (2003)

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DNO (2003 - 09 - 09) [cinéma en Alsace et Lorraine] : Equipements et résultats d'exploitation en Alsace et Lorraine, éducation au cinéma en Alsace en 2002-2003, / DRAC Alsace (2003)

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DOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 / DATAR (2003)

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Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche : Cenre régional des oeuvres univsersitaires et scolaires de Strasbourg. Décission modificative n° 3 exercice 2003 présentée au Conseil d'Administration séance du 18 novembre 2003 / CROUS Strasbourg (2003)

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Mouvement des intermittents du spectacle - situation de l'emploi en région Alsace / Bredel Jean-Luc (2003)

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Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : Contribution au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire / DATAR. Comité stratégique (2003)

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Observer la culture en région : Contribution du groupe de travail sur l'observation culturelle en région / Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT). (2003)

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L'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)

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Orgues d'Alsace : Inventaire historique des orgues d'Alsace / Pie MEYER-SIAT (2003)

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Panorama de la lutte contre l'illettrisme en Alsace : Rapport. Novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Projet d'aménagement et de développement durable. Juin 2003 / ADEUS (2003)

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Vaincre l'illettrisme en Alsace : un défi à relever : Avis du 14 novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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Vers un programme de recherches "culture e territoires en Île de France" / DRAC Ile de France (2003)

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Alsaciens du XXe siècle / SCEREN (2002)

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Aperçus sur les associations en Alsace / SGARE Alsace (2002)

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Circulaire n° 2002-019 du 5 novembre 2002 relative à la place des services départementaux de l'architecture et du patrimoine dans les opérations conduites sous maîtrise d'ouvrage publique / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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Les collectivités locales en France (2002)

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La construction de l'inconscient colonial en Alsace : Un village nègre dans le froid / Amougou Emmanuel (2002)

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Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Séance de travail portant sur les Résidences d'artistes. Mercredi 24 octobre 2001. Compte-rendu. / Région Alsace. Direction de la Culture et des Sports (2002)

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Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

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Les coopérations interrégionales / Mangin Chantal (2002)

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L etat des régions françaises : Un panorama unique et complet 2002 (2002)

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Etude sur les objectifs comparés des DOCUP et des CPER. Période 2000-2006. Tome 1 : Rapport national. Novembre 2002 / DATAR (2002)

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La fin des départements : Le recours aux pays / Laurent Loeiz (2002)

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La france enfin forte de ses régions : Glossaire engagé de la décentralisation / Zeller Adrien (2002)

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Le grand Est : Contribution de l'Etat à de nouveaux enjeux interrégionaux / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale. Mission interministérielle et interrégionale d'aménagement du territoire du Grand Est (MIIAT) (2002)

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Les grands domaines de réalisation des DOCUP de l'objectif 5b en France. Période 1994-1999. Volume 1 : Rapport national ; volume 2 : fiches régionales. Novembre 2002 / DATAR (2002)

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Guide des Pays en Alsace / SGARE Alsace (2002)

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Une journée culture en région. Jeudi 31 janvier 2002 : Les actes / Consei régional Midi-Pyrénées (2002)

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Pour en finir avec la "dé-centralisation". Scénario pour la réforme régionale et l'organisation des pouvoirs locaux / Floquet Charles (2002)

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Pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé) : Réflexions et propositions / Commission "Patrimoine et décentralisation" (2002)

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Les régions en révolte contre les Etats ? Corse, Kabylie, Pays basque, Kurdistan, Flandre, etc. / Lelièvre Henry (2002)

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Ruban : Un portrait sonore de l'Alsace 1999-2002 . Une traversée musicale du territoire bas-rhinois en 7 CD / Chènerilles Bruno de (2002)

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Séminaire objectif 2 : "Développement régional : mise en oeuvre des fonds structurels". 26 et 27 novembre 2001. Chambéry / DATAR (2002)

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Une vraie Région pour une France forte et moderne. Décentralisation : les propositions de la Région Alsace. Assises régionales des libertés locales. Décembre 2002 / Région Alsace (2002)

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Circulaire du 1er décembre 2000 relative aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre Etat et les associations / Ministère de l'emploi et de la solidarité. Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire (2001)

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L'espace régional alsacien : Construction politique d'une identité régionale / Heinz Pierre (2001)

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Guide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations / Joho Jean (2001)

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Mise en oeuvre du plan d'actions à cinq ans en faveur de "l'éducation artistique et culturelle pour tous" : Circulaire d'application du plan pour les arts et la culture spécifique au ministère de la Culture, du 21 février 2001 / Ministère de l'Education nationale. Mission Culture (2001)

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Portrait de la France : Villes et régions / Frémont Armand (2001)

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XII ème Contrat de plan Etat - régions. Tome 1 : Volet culturel, Tome 2 : Avenants " tempête" Programmes spécifiques / DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (2001)

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Affaires culturelles et territoires (1959-1999) (2000)

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Atlas des fractures françaises : Les fractures françaises dans la recomposition sociale et territoriale / Guilluy Christophe (2000)

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Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

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Entre le coq et l'aigle : Géopolitique du Rhin / Hohwiller Alain (2000)

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L'implantation du ministère de la culture en région : Naissance et développement des directions régionales des affaires culturelles / Bodiguel Jean-Luc (2000)

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La région : une unité politique d'avenir / Rémond Bruno (1999)

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Schéma des services collectifs culturels, Alsace / Ministère de la Culture et de la communication (1999)

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Villes et aménagement régional en Alsace / Nonn Henri (1999)

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Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

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Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie / Zeller Adrien (1998)

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Un itinéraire alsacien : 1917-1997 / Alphonse MADER (1997)

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