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Catégorie REGION
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Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 / SRI (2007)
Titre : Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 Type de document : document administratif Auteurs : SRI ; Jean-Marc REBIÈRE ; Adrien ZELLER Année de publication : 2007 Note générale : La convention s'accompagne d'un descriptif des différents fonds constituant la documentation du service de l'Inventaire du patrimoine culturel c'est à dire des dossiers par communes, de la bibliothèque, des dossiers divers et des dépôts n'ayant pas vocation à être transférés à la Région Alsace. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Géographique] ALSACEPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3364 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003364 Classeur Conventions "Région Alsace" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. / ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" (2007)
Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. Type de document : document administratif Auteurs : ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 07
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 2007Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3193 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003193 Classeur Conventions Région Alsace Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas / Adrien ZELLER (2007)
Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003202 Conventions Région Alsace Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" / François BOUCHARD (2007)
Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; David-Matthieu MAURER Année de publication : 2007 Importance : 6 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 2007Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3370 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003370 Classeur "Conventions Région" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller / François BOUCHARD (2007)
Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Pierre RUCH Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 19
[Thésaurus Chronologique] 2007Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3371 Réservation
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Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003371 Classeur "Conventions Région" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de financement entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg / François BOUCHARD (2007)
PermalinkConvention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse / Adrien ZELLER (2007)
PermalinkPermalinkConvention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkRapport : La décentralisation des formations sanitaires et sociales / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)
PermalinkConseil économique et social d'Alsace. Année 2006 : Séance plénière du 26 juin 2006 / CESA (Comité économique et social d'Alsace) (26/06/2006)
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