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Les centres nationaux des arts de la rue / Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2006)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002885 Dossier : "Spectacle vivant : Théâtre : Arts de la rue" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire 2006-001 du 13 janvier 2006 "Soutien à des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences". / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)
Titre : Circulaire 2006-001 du 13 janvier 2006 "Soutien à des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences". Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DECORATIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Chronologique] 13
[Thésaurus Chronologique] 2006Résumé : Modalités d'intervention dans le cadre du soutien des artistes (domaines des arts platiques, du livre et du spectacle vivant) à l'occasion de résidences auprès de structures de création, de diffusion ou de formation, d'institutions ou d'autres établissements sur le territoire qui relève des DRAC ou des Préfets de Région. Définition des objectifs des résidences. Principes généraux des résidences. Les différentes catégories de résidences. Les principes de financement et conditions d'examen des projets. Modalités d'examen, de sélection et d'évaluation des projets de résidences. Respect de la réglementation sociale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2790 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002790 Dossier : "Résidences d'artistes" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire n° 2006-001 du 13 janvier 2006 relative au soutien des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2006)
Titre : Circulaire n° 2006-001 du 13 janvier 2006 relative au soutien des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Chronologique] 13
[Thésaurus Chronologique] 2006Résumé : Cadre d'intervention des DRAC au soutien des artistes (secteurs arts plastiques, livre et spectacle vivant) à l'occasion de résidences auprès de structures de création, de diffusion ou de formations sur le territoire aui relève de leur compétence. Objectifs et principes généraux des résidences. Les différentes catégories de résidences. Principes de financement et conditions d'examen des projets de résidence. Modalités d'examen, de sélection et d'évaluation des projets de résidences. Respect de la réglementation sociale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2787 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002787 Dossier : " Résidence d'artistes" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale / Cellule nationale d'appui (2006)
Titre : Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale Type de document : monographie Auteurs : Cellule nationale d'appui Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 04
[Thésaurus Chronologique] 26
[Thésaurus Chronologique] 2006Résumé : Dossier de la Cellule nationale d'appui du 26 avril 2006 sur les contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale : Loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi et sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minimas sociaux : dispositions d'application immédiate. Contrat d'avenir : actualisation suite à la loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minimas sociaux. Les dispositions relatives aux contrats aidés et les décrets d'application. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2846 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002846 Dossier : "Emploi culturel : Dispositifs" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Dossier d'information sur l'appel à projets dans le cadre des "Pôles d'excellence rurale" / DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales (2006)
Titre : Dossier d'information sur l'appel à projets dans le cadre des "Pôles d'excellence rurale" Type de document : monographie Auteurs : DDAI. Délégation au Développement et aux Affaires internationales Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : tableaux / Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:LABEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE INTERMINISTERIELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 2006-02-01Index. décimale : A Action culturelle Résumé : Circulaire du Premier ministre du 9 décembre 2005 concernant les "Pôles d'excellence rurale". Circulaire du ministère de l'agriculture et de la pêche et du ministère délégué à l'aménagement du territoire, du 15 décembre 2005, concernant le financement et la mise en oeuvre de l'appel à projets "Pôle d'excellence rurale". Circulaire du ministère de l'agriculture et de la pêche et du ministère délégué à l'aménagement du territoire du 9 février 2006, concernant des instructions complémentaires sur l'appel à projets "Pôles d'excellence rurale". Note de présentation de l'appel à projets "Pôle d'excellence rurale. Cahiers des charges et modalités de dépôt de dossier de candidature en ligne. Tableau du ministère de la culture et de la communication présentant les procédures gérées ou susceptibles d'être mobilisées pour financer des projets dans le cadre des Pôles d'excellence rurale. Correspondants "Pôles d'excellence rurale" dans les différentes directions du ministère de la culture et de la communication. Calendrier des séminaires interrégionaux concernant les "Pôles d'excellence rurale". Correspondants "Pôles d'excellence rurale" dans les départements. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2823 Modalités d'application des dispositions relatives à la lutte contre la précarité de la loi du 26 juillet 2005 / Martine MARIGEAUD (2006)
PermalinkPrésentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)
PermalinkProposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (Texte définitif). Texte n° 583 adopté par l'Assemblée Nationale le 7 juin 2006. / Assemblée Nationale (2006)
PermalinkAnalyses et propositions des partenaires sociaux du secteur de l'emploi dans le spectacle présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot / Jean-Paul GUILLOT (2005)
PermalinkAvant-projet de li relatif à la participation d'amateurs aux représentations du spectacle vivant ; consultations régionales [DMDTS : Version 18 février 2005] / Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-010 du 20 mai 2005 portant sur la place des centres d'information et de documentation dans la mise en oeuvre de l'observation culturelle en région / Ministère de la Culture et de la communication (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-014 du 1er août 2005 relative aux modalités d'application des articles 95, 97 et 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-021 du 9 décembre 2005 relative à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive / François DELARUE (2005)
PermalinkCirculaire d'orientation sur la politique du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la culture et de la Communication en matière d'éducation artistique et culturelle, à l'attention des préfets de région (DRAC) et des recteurs / François FILLON (2005)
PermalinkCode de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)
PermalinkDictionnaire introductif au marché de l'art / Claude AGUTTES (2005)
PermalinkL'ecomusée et le musée de société : Etat des lieux et enjeux / Opale - Culture & proximité (2005)
PermalinkLes intermittents du spectacle : Sociologie d'une exception / Pierre-Michel MENGER (2005)
PermalinkLes journées européennes du patrimoine : Les manifestations exceptionnelles. La sécurité des personnes et des biens / Direction de l'Architecture et du Patrimoine. Mission sécurité (2005)
PermalinkMise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkMissions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkLes pays / Cécile COMBETTE-MURIN (2005)
PermalinkPlan d'urgence pour l'emploi / Ministère de la culture et de la communication. DDAI (2005)
PermalinkLes résidences de musiques actuelles / DMDTS (2005)
PermalinkAide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)
PermalinkAvis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)
PermalinkLa charte générique de l'accueil : détail des engagements 20/02/2004 / Délégation aux usagers et aux simplifications administratives (DUSA) (2004)
PermalinkCirculaire du 18 mai 2004-2004/010 ayant pour objet les conditions d'application du décret 99-78 du 5 février 1999 relatif à la commission régionale du patrimoine et des sites et à l'instruction de certaines autorisations de travaux modifié par le décret 2004-142 du 12 février 2004 portant application de l'article 112 de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité / Clément Michel (2004)
PermalinkCirculaire du 21 décembre 2004 : Entrée en vigueur de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. / Ministère de l'Intérieur. Direction générale des collectivités locales (2004)
PermalinkCirculaire n° 2004-007 relative à la mise en place d'instances régionales de dialogue social dans le secteur du spectacle. 4 mars 2004 / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)
PermalinkCirculaire n° 2004-013 du 12 mai 2004 relative à : Gestion du programme Objectif 3 cofinancé par le fonds social européen (programmation 2000-2005 / Barbaroux Catherine (2004)
PermalinkCirculaire n° 2004-018 du 10 août 2004 relative au projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales - transfert des effectifs des services régionaux de l'inventaire / Marigeaud Martine (2004)
PermalinkConvention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkDécret n° 2004-142 du 12 février 2004 portant application de l'article 112 de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et relatif à la commission régionale du patrimoine et des sites et à l'instruction de certaines autorisations de travaux / Raffarin Jean-Pierre (2004)
PermalinkDispositif de soutien aux commerces de biens culturels dans le cadre du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) : Circulaire du 24 octobre 2003 / Ministère de la Culture et de la communication (2004)
PermalinkDroit du marché de l'Art / François ROBERT (2004)
PermalinkEquipements culturels : Charte d'accueil des personnes handicapées : Texte de recommandations, Fiches techniques, grille de référence juin 2004 / Ministère de la Culture et de la communication (2004)
PermalinkGuichet Unique spectacle occasionnel : Rapport d'activité 2003 / GUSO (2004)
PermalinkPlan territorial d'action de lutte contre le travail illégal / DDTEFP. Direction de la réglementation (2004)
PermalinkPréparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] / Jean-Pierre RAFFARIN (2004)
PermalinkRecommandations sur les meilleures pratiques en manière de procédures de recrutement des responsables artistiques et administratifs des orchestres et opéras permanents / Ministère de la Culture et de la communication (2004)
PermalinkArrêté du 5 juin 2003 relatif à la constitution du dossier pour une demande de subvention d'Etat pour un projet d'investissement (2003)
PermalinkLa circulaire sur l'Ordonnance de 1945. Réforme de l'Ordonnance de 1945 modifiée relative aux spectacles [et les divers textes parus, circulaires et décrets jusqu'en 2000] / CID DRAC Alsace (2003)
PermalinkCode de l'urbanisme commenté. Edition 2003 / Dalloz (2003)
PermalinkConvention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles / Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) (2003)
PermalinkLes etablissements publics de coopération culturelle / Baron Eric (2003)
PermalinkLes grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation / Christel ALVERGNE (2003)
PermalinkLe guide de l'organisation de spectacles / Philippe HOCHERT (2003)
PermalinkL'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)
PermalinkL'intercommunalité aujourd'hui / Betsch Bernard (2003)
PermalinkMémento de l'action culturelle : Réglementation, financement, organisation d'événements. Ouvrage de base. Mars 2003. Tomes 1et 2. Le mémento est remplacé en 2012 / Pariente Thierry (2003)
PermalinkPour une histoire des politiques du patrimoine / Poirrier Philippe (2003)
PermalinkLa protection des immeubles au titre des Monuments historiques / Francis JAMOT (2003)
PermalinkLes agents non-titulaires des trois fonctions publiques / Pelletier Pascale (2002)
PermalinkAides des collectivités locales à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles / Ministère de la Culture et de la communication (2002)
PermalinkLe contrôle des associations subventionnées / Huteau Serge (2002)
PermalinkDiplôme d'Etat de professeur de danse du 10 juillet 1989 / DMDTS (2002)
PermalinkEnseignements artistiques : Classes à horaires aménagés musicales dans les écoles élémentaires et les collèges. Circulaire n°2002-165 / Gaudemar Jean-Paul de (2002)
PermalinkMise en oeuvre du plan pour l'éducation artistique et l'action culturelle à l'Ecole. Chartes pour une éducation au patrimoine "Adopter son patrimoine" / Ministère de l'Education nationale (2002)
PermalinkPartage des responsabilités publiques en matière de développement culturel 2000-2002 / Ministère de la culture et de la communication. Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle (2002)
PermalinkPatrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)
PermalinkLe plan de 5 ans pour les arts et la culture de la maternelle à l'enseignement supérieur : Livre blanc / Ministère de la Culture et de la communication (2002)
PermalinkPôles nationaux de ressources artistiques et culturelles dans les régions / Ministère de l'Education nationale (2002)
PermalinkRecueil des travaux préparatoires de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative aux établissements publics de coopération culturelle / Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques (2002)
PermalinkStatut général des fonctionnaires de l'Etat : Edition mise à jour au 10 octobre 2002 (2002)
PermalinkAction culturelle de l'Union européenne et financements européens de la culture : Document d'appui d'un module [de formation] / Ministère de la culture et de la communication. Département des Affaires Internationales (2001)
PermalinkCode des marchés publics annoté : 5 ème édition mise à jour au 30 juin 2001 / Bloch Bernard-Michel (2001)
PermalinkLe droit de prêt en bibliothèque : Communication de Catherine TASCA. Ministère de la Culture et de la Communication. Conseil des Ministres du 10 octobre 2001. Dossier de presse / Ministère de la Culture et de la communication (2001)
PermalinkGuide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations / Joho Jean (2001)
PermalinkMa ville et moi : "La place de la dimension culturelle dans les contrats de villes". Etude évaluative, commandée par la Délégation interministérielle à la Ville, en coopération avec le Ministère de la Culture, Délégation au Développement et à l'Action Territoriale. Décembre 2001 / Montfort Jean-Michel (2001)
PermalinkLe plan pour les arts et la culture à l'Ecole : Document d'accompagenement / Ministère de l'Education nationale. Direction de l'Enseignement scolaire. Mission de l'éducation artistique et de l'action culturelle (2001)
PermalinkProtection du patrimoine : Première lecture. Sénat : Commission des Affaires culturelles. Session ordinaire de 2000-2001 / Sénat. Commission des Affaires culturelles (2001)
PermalinkRecueil des actes administratifs de la Préfecture / Préfecture du Haut-Rhin (2001)
PermalinkLes salariés intermittents du spectacle : Dossier constitué par la Drac PACA 2001 / DRAC Provence Alpes Côte-d'Azur (2001)
PermalinkVade-mecum sur les règles de concurrence communautaires relatives aux aides publiques aux entreprises / DATAR (2001)
PermalinkInterventions du fonds national d'aménagement et de développement du territoire. / Lionel JOSPIN (2000)
PermalinkMémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes / Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (2000)
PermalinkLes pays / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace (2000)
PermalinkRecueil des actes administratifs de la Préfecture / Préfecture du Bas-Rhin (2000 -)
PermalinkLa réforme du statut des commissaires-priseurs et des ventes aux enchères, tome 1 / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)
PermalinkLa réforme du statut des commissaires-priseurs et des ventes aux enchères, tome 2 / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)
PermalinkStatut général des fonctionnaires de l'Etat / Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (2000)
PermalinkLa taxe parafiscale sur les spectacles. Le fonds de soutien : chanson, variétés, jazz. Renseignements pratiques sur le paiement de la taxe. Informations pratiques à l'usage des organisateurs / Fonds de Soutien Chanson, Variétés, Jazz (2000)
PermalinkDécret sur CRPS 99-78, entrée en vigueur le 01 Mai 1999 / Jospin Lionel (1999)
PermalinkLes grands arrêts du droit de la décentralisation / Touvet Laurent (1999)
PermalinkGroupe de pilotage régional sur l'éducation artistique et culturelle. Réunion du 5 octobre 1999. (1999)
PermalinkGuide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)
PermalinkHistorique des musées / Direction des musées de France. Centre de documentation ([1999])
PermalinkL'uRSSAF et le monde du spectacle / URSSAF (1999)
PermalinkLes arts de la piste : Une activité fragile entre tradition et innovation / Conseil économique et social (1998)
PermalinkProjet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945) / De Gaulle Charles (1998)
PermalinkRapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France / Demoule Jean-Paul (1998)
PermalinkRecueil de textes fondamentaux du Conseil de l'Europe dans le domaine du patrimoine culturel / Conseil de l'Europe (1998)
PermalinkL'archéologie en question / François Barré (1997)
PermalinkProtection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires / Journal officiel de la République française. (1997)
PermalinkBibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)
PermalinkLes enseignements et les pratiques artistiques / Inspection générale de l'Education Nationale (1995)
PermalinkPrix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)
PermalinkSpectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)
PermalinkEnseignement de la danse : Loi du 10 juillet 1989 [Loi n° 89-468 et décrets ou circulaires d'application] . Mode d'emploi / Direction de la musique et de la danse (1993)
PermalinkCirculaire du 27 avril 1992 concernant l'application du décret n° 92-93 du 27 février 1992 pris pour application de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse / Thierry LE ROY (1992)
PermalinkDécret n° 92-93 du 27 février 1992 portant application de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse / Edith CRESSON (1992)
PermalinkLa réforme du dépôt légal. Partie Législative : Textes et débats parlementaires / Ministère de l'Education nationale et de la Culture. Direction de l'administration générale (1992)
PermalinkLe theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)
PermalinkDécret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications
PermalinkRecueil des actes administratifs - Préfecture de la Région Alsace - SGARE / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les affaires régionales et européeennes (?)
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