Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive / François DELARUE (2005)

Public Titre : Circulaire n° 2005-38 UHC/DU3 du 23 juin 2005 relative à la redevance d'archéologie préventive Type de document : monographie Auteurs : François DELARUE ; Michel CLEMENT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 10 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Réforme de l'assiette de la redevance d'archéologie préventive : nouvelles modalités de taxation applicables aux travaux autorisés, modalités d'application rétroactive de la réforme aux autorisations délivrées avant le 11 août 2004. Annexes : Avis d'imposition, de dégrèvement et de supplément d'imposition. Titre de recette, avis de transfert d'autorisation, demande d'avis de dégrèvement, modèles d'états statistiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2595

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00002595	Dossier : "Archéologie préventive" et Bulletin Officiel (Ministère de la culture et de la communication, n° 149, 2005, p. 27-43	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire d'orientation sur la politique du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la culture et de la Communication en matière d'éducation artistique et culturelle, à l'attention des préfets de région (DRAC) et des recteurs / François FILLON (2005)

Public Titre : Circulaire d'orientation sur la politique du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la culture et de la Communication en matière d'éducation artistique et culturelle, à l'attention des préfets de région (DRAC) et des recteurs Type de document : monographie Auteurs : François FILLON ; Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris, Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche Année de publication : 2005 Importance : 7 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Résumé : Circulaire relative à l'éducation artistique et culturelle. Définition des objectifs généraux et des axes principaux de l'éducation artistique et culturelle. Les prinipes directeurs du partenariat. Les modalités de mise en oeuvre : cadre du partenariat, options facultatives, ateliers artistiques et autres dispositifs, ateliers, classes culturelles, programmes de sensibilisation, projets d'établissement. Répartition de l'offre éducative et culturelle sur le plan territorial. Ressources en matière d'éducation artistique et culturelle. Renforcement des missions d'action éducative des structures artistiques et culturelles. Action en milieu universitaire. Comment préparer l'Europe de la culture. En annexe, textes en vigueur; Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2261

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00002261	Dossier : "Education artistique et culturelle : Textes législatifs et missions"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

Public Titre : Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 Type de document : monographie Auteurs : Pierre SIRINELLI ; Frédéric POLLAUD-DULIAN ; Sylviane DURRANDE ; Georges BONET, Dir. art. ; Jeanne DALEAU, Collab. Mention d'édition : 5e éd. mise à jour 2005 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 1527 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06010-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] BREVET D'INVENTION Index. décimale : E Droit Résumé : Codification officielle et jurisprudence et textes explicatifs de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droit d'auteur,droits voisins du droit d'auteur, droits des producteurs de base de données), propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle, dessins et modèles, inventions et connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs). Application aux Territoires d'Outre-Mer et la collectivité territoriale de Mayotte. Application à la Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2427

Dictionnaire introductif au marché de l'art / Claude AGUTTES (2005)

Public Titre : Dictionnaire introductif au marché de l'art Type de document : monographie Auteurs : Claude AGUTTES ; Bruno MOSCHETTO, Dir. Editeur : Paris : Séfi Année de publication : 2005 Importance : 351 p. : annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-89509-044-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART Index. décimale : B Arts plastiques Résumé : Dictionnaire destiné aux personnes qui qui s'intéressent au marché de l'art : collectionneurs ou amateurs. En annexe : Extraits de textes réglementaires (code de commerce), historique des ventes aux enchères, accès à la formation de commissaire-priseur, taxes sur les ventes publiques, livres de cotation d'ouvrages d'art, cataloguistes, bibliographie. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2702

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C8991	B-MART AGU	Livre	DRAC Alsace documentation	Arts plastiques	Disponible

L'ecomusée et le musée de société : Etat des lieux et enjeux / Opale - Culture & proximité (2005)

Public Titre : L'ecomusée et le musée de société : Etat des lieux et enjeux Type de document : monographie Auteurs : Opale - Culture & proximité ; Claire ANDRIEU Editeur : Paris : AVISE Année de publication : 2005 Collection : Les repères de l'AVISE num. 1 Importance : 10 p. : graph., tableaux, bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:ECOMUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE ASSOCIATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE DE FRANCE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE DE SOCIETE Résumé : Fiche méthodologique conçue pour l'accompgnement des associations culturelles lors d'un montage de projet culturel dans le domaine de la création d'un écomusée et d'un musée de société. Repères synthétiques concernant le contexte et la définition de l'activité, le descriptif des services et l'organisation, l'économie des services, les difficultés et les besoins en accompagnement. Structures ressources et bibliographie. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2326

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00002326	Dossier : "Musées : Généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les intermittents du spectacle : Sociologie d'une exception / Pierre-Michel MENGER (2005)

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Les journées européennes du patrimoine : Les manifestations exceptionnelles. La sécurité des personnes et des biens / Direction de l'Architecture et du Patrimoine. Mission sécurité (2005)

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Mise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Les pays / Cécile COMBETTE-MURIN (2005)

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Plan d'urgence pour l'emploi / Ministère de la culture et de la communication. DDAI (2005)

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Les résidences de musiques actuelles / DMDTS (2005)

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Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

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La charte générique de l'accueil : détail des engagements 20/02/2004 / Délégation aux usagers et aux simplifications administratives (DUSA) (2004)

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