Catégorie REGLEMENTATION
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Titre : Code de l'urbanisme commenté. Edition 2003 Type de document : monographie Auteurs : Dalloz Mention d'édition : 12e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 1922 p. : annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04885-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Chronologique] 2003
[Candidats] LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAINS (SRU)Index. décimale : S Urbanisme Résumé : Mise à jour du code de l'urbanisme Dalloz, prenant en compte la réforme du droit de l'urbanisme issue de la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains). Règles générales d'aménagement et d'urbanisme. Préemption et réserves foncières. Aménagement foncier. Régies relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol. Implantation des services, établissements et entreprises. Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1479 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C6982 S 1 DAL 2003 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles / Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) (2003)
Titre : Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles Type de document : document administratif Auteurs : Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) Editeur : Paris : SNES Année de publication : 2003 Importance : 45 p. : tableaux, annexes Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANSON FRANCAISE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTURELRésumé : Guide méthodologique d'utilisation d'une convention et de ses annexes destinée à régler, sur le territoire français, les rapports, les conditions de travail et de salaire entre le personnel artistique, technique et administratif et les entreprises commerciales ou associative du secteur privé des spectacles vivants, de la chanson, vairété, jazz, musiques actuelles, ainsi que l'exploitant de lieux/producteurs/diffuseurs de spectacles vivants. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1689 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001689 Dossier : "Spectacle vivant : Généralités" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Les etablissements publics de coopération culturelle Type de document : monographie Auteurs : Baron Eric Editeur : Grenoble : L'observatoire de Grenoble Année de publication : 2003 Importance : p. 41-47 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL A VOCATION CULTURELLE
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE
[Thésaurus Collectivité] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLERésumé : Extrait d'un cours sur les établissements publics de coopération culturelle. Aspects juridiques de l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle. Analyse du champ d'application des EPCC : partenariat et décentralisation, des activités susceptibles d'être gérées par les EPCC. Modalités de création de l'EPCC. Sa configuration : enjeux attachés au caractère administratif ou industriel et commercial de l'activité. Tableau synthétique des modalités de fonctionnement d'un EPCC. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1712 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001712 Dossier : "Décentralisation culturelle : EPCC" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation / Christel ALVERGNE (2003)
Titre : Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation Type de document : monographie Auteurs : Christel ALVERGNE ; Musso Pierre ; Raffarin Jean-Pierre, Préf. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2003 Autre Editeur : DATAR Importance : 399 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005239-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Chronologique] 17E-19E SIECLE
[Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : L'histoire juridique des politiques d'aménagement du territoire en France, de Colbert à nos jours, au travers d'une trentaine de textes législatifs et réglementaires. Emergence, développement et logique des politiques d'aménagement du territoire et de décentralisation au travers des textes précurseurs (XVIIe au XIXe siècles), des textes fondateurs (1945-1975) et des textes de la crise de la décentralisation (1975-2003). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1822 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C7393 I 4.1 ALV Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9014 R 0 HOC 2003 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkAides des collectivités locales à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles / Ministère de la Culture et de la communication (2002)
PermalinkPermalinkPermalinkEnseignements artistiques : Classes à horaires aménagés musicales dans les écoles élémentaires et les collèges. Circulaire n°2002-165 / Gaudemar Jean-Paul de (2002)
PermalinkMise en oeuvre du plan pour l'éducation artistique et l'action culturelle à l'Ecole. Chartes pour une éducation au patrimoine "Adopter son patrimoine" / Ministère de l'Education nationale (2002)
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