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Historique des musées / Direction des musées de France. Centre de documentation ([1999])

Public

Titre : Historique des musées
Type de document : monographie
Auteurs : Direction des musées de France. Centre de documentation
Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. DMF
Année de publication : [1999]
Importance : dossier/ Pagination multiple
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:HISTORIQUE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 1945-1998

Résumé : Ensemble des textes législatifs réglementant l'organisation et le fonctionnement des musées de France, depuis l'ordonnance du 13/07/1945 jusqu'au Décret n° 98-678 du 30 juillet 1998.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1365

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00001365 Dossier : "Musées : généralités : France : Lois sur les musées" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

L'uRSSAF et le monde du spectacle / URSSAF (1999)

Public

Titre : L'uRSSAF et le monde du spectacle
Type de document : monographie
Auteurs : URSSAF ; ACOSS
Editeur : Paris : Groupe Revue Fiduciaire
Année de publication : 1999
Collection : Guide de gestion RF
Importance : 87 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86521-454-9
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Cet ouvrage rassemble l'essentiel de la réglementation sociale concernant le monde du spectacle au 1er septembre 1999. Il constitue pour l'employeur, mais également pour un artiste, un précis documentaire des droits et obligations de chacun. La dernière partie consacrée aux partenaires, doit faciliter la recherche de la bonne information.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=787

Les arts de la piste : Une activité fragile entre tradition et innovation / Conseil économique et social (1998)

Public

Titre : Les arts de la piste : Une activité fragile entre tradition et innovation
Type de document : monographie
Auteurs : Conseil économique et social ; Dominique Forette
Editeur : Paris : Les éditions du Journal officiel
Année de publication : 1998
Collection : Avis et rapports du Conseil économique et social, ISSN 0767-4538
Importance : V-39-82 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:ETABLISSEMENT DE FORMATION:ECOLE DE CIRQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Index. décimale : R Théâtre et spectacles
Résumé : Le cirque est de premier des spectacles vivants en terme de fréquentation. Néanmoins ce secteur présente une certaine fragilité. ; Les propositions du Conseil économique et social, qui précédent le texte du rapport, visent à professionnaliser le secteur, à adapter les réglementations et à définir des axes de développement résolument orientés vers la qualité artistique. ; Le rapport, présenté par M. Dominique Forette au nom de la section du Cadre de vie, retrace en outre l'histoire du cirque et de la législation française en la matière, présente les organismes institutionnels qui lui sont liés, les écoles ; enfin, il fait un point sur le cirque à l'étranger.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=465

Projet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945) / De Gaulle Charles (1998)

Public

Titre : Projet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945)
Type de document : monographie
Auteurs : De Gaulle Charles ; Capitant René ; Parodi Alexandre
Editeur : Paris : Gouvernement provisoire
Année de publication : 1998
Importance : 6 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Chronologique] 1998

Résumé : Avant-projet du décret d'application du projet de loi portant réforme de l'ordonnance du 13 octobre 1945 modifiée adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale le 5 mars et par le Sénat le 29 avril 1998. Textes concernant la gestion des salles de spectacles, les obligations des entreprises de spectacles et donnant les dispositions transitoires et finales.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1566

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00001566 Dossier : "Spectacle vivant : Licence d'entrepreneur de spectacle" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France / Demoule Jean-Paul (1998)

Public

Titre : Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France
Type de document : monographie
Auteurs : Demoule Jean-Paul ; Pêcheur Bernard ; Poignant Bernard
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 1998
Importance : Non paginé
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] AFAN
[Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE

Résumé : Après un bilan général de l'archéologie préventive en France, présentation des principes directeurs d'une réforme ; sa compatibilité avec le droit de concurrence, notamment communautaire. Exposé des nouvelles orientations (transformation de l'AFAN en établissement public) ainsi que du projet de loi relative à l'archéologie préventive et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=870

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C5570 Dossier "Archéologie préventive" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Recueil de textes fondamentaux du Conseil de l'Europe dans le domaine du patrimoine culturel / Conseil de l'Europe (1998)

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L'archéologie en question / François Barré (1997)

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Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires / Journal officiel de la République française. (1997)

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Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

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Les enseignements et les pratiques artistiques / Inspection générale de l'Education Nationale (1995)

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Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)

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Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)

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Enseignement de la danse : Loi du 10 juillet 1989 [Loi n° 89-468 et décrets ou circulaires d'application] . Mode d'emploi / Direction de la musique et de la danse (1993)

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Circulaire du 27 avril 1992 concernant l'application du décret n° 92-93 du 27 février 1992 pris pour application de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse / Thierry LE ROY (1992)

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Décret n° 92-93 du 27 février 1992 portant application de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse / Edith CRESSON (1992)

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