Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France / Demoule Jean-Paul (1998)

Public Titre : Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France Type de document : monographie Auteurs : Demoule Jean-Paul ; Pêcheur Bernard ; Poignant Bernard Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 1998 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] AFAN [Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE Résumé : Après un bilan général de l'archéologie préventive en France, présentation des principes directeurs d'une réforme ; sa compatibilité avec le droit de concurrence, notamment communautaire. Exposé des nouvelles orientations (transformation de l'AFAN en établissement public) ainsi que du projet de loi relative à l'archéologie préventive et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=870

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C5570	Dossier "Archéologie préventive"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Recueil de textes fondamentaux du Conseil de l'Europe dans le domaine du patrimoine culturel / Conseil de l'Europe (1998)

Public Titre : Recueil de textes fondamentaux du Conseil de l'Europe dans le domaine du patrimoine culturel Type de document : monographie Auteurs : Conseil de l'Europe Editeur : Strasbourg : Conseil de l'Europe Année de publication : 1998 Importance : 306 p. : tableaux, bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Géographique] EUROPE [Thésaurus Géographique] MONDE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL DE L'EUROPE Index. décimale : E Droit Résumé : Textes fondamentaux adoptés par le Conseil de l'Europe concernant la réglementation de la protection et de la mise en valeur du patrimoine culturel de l'Europe : résolutions de Conférences interministérielles, conventions, résolutions et recommandations du Comité des Ministres, Charte européenne du patrimoine architectural (1975) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1044

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C5891	E 5.2 CON	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

L'archéologie en question / François Barré (1997)

Public Titre : L'archéologie en question Type de document : monographie Auteurs : François Barré, Dir. ; Amal Lahlou, Dir. art. ; Guy Verron, Dir. art. Editeur : Paris, Ministère de la culture Année de publication : 1997 Importance : 49 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : O Patrimoine Résumé : cette brochure propose une réponse aux principales questions posées par la pratique de l'archéologie aujourd'hui. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=369

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires / Journal officiel de la République française. (1997)

Public Titre : Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires Type de document : monographie Auteurs : Journal officiel de la République française., Ed. Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm. Editeur : Paris : Impr. des Journaux officiels Année de publication : 1997 Collection : Brochure, ISSN 0767-4538 num. 1345 Importance : XXX-811 p. ; 6 p. suppl. ; 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074141-7 Note générale : 4 exemplaires répartis : 3 à la CRMH, 1 au CAID Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE Tags : Patrimoine  Protection  Loi  Règlement Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage s'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel), patrimoine mobilier, recherches et études patrimoniales, règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine mobilier, subventions et fiscalités. Cette édition publie également la loi n° 96-590 du 2 juillet 1996 relative à la "Fondation du patrimoine". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=624

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C4946	E 4.1.6 PRO (4)	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

Public Titre : Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire Type de document : monographie Auteurs : Gérald Grunberg, Dir. ; Jean-Sébastien Dupuit, Préf. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1996 Importance : 452 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12217-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:MOBILIER Index. décimale : L Livre, lecture et littérature Résumé : Ouvrage de référence concernant la création, la modernisation ou l'extension d'une bibliothèque publique : prise en compte l'ensemble des nouvelles données dégagées au cours des dix dernières années, qu'il s'agisse de bibliothéconomie, de sociologie, d'urbanisme, de construction, d'aménagement ou d'équipement ; présentation de toutes les connaissances techniques indispensables et de tous les aspects réglementaires ou normatifs relatifs au sujet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=89

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C2000	L 4 GRU	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Les enseignements et les pratiques artistiques / Inspection générale de l'Education Nationale (1995)

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Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)

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Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)

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Enseignement de la danse : Loi du 10 juillet 1989 [Loi n° 89-468 et décrets ou circulaires d'application] . Mode d'emploi / Direction de la musique et de la danse (1993)

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Circulaire du 27 avril 1992 concernant l'application du décret n° 92-93 du 27 février 1992 pris pour application de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse / Thierry LE ROY (1992)

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Décret n° 92-93 du 27 février 1992 portant application de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse / Edith CRESSON (1992)

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La réforme du dépôt légal. Partie Législative : Textes et débats parlementaires / Ministère de l'Education nationale et de la Culture. Direction de l'administration générale (1992)

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Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

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Décret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications

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Recueil des actes administratifs - Préfecture de la Région Alsace - SGARE / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les affaires régionales et européeennes (?)

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