Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard GREILSAMMER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] HAUTE-ALSACE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION JAZZ A MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL JAZZ A MULHOUSE Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz à Mulhouse et en Haute-Alsace organisé par l'association bénéficiaire. Présentation du programme à réliser en 2004. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2525

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Daniel CLESSE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Manifestation] JAZZ D'OR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz d'Or (35 concerts et 4 journées franco-allemandes) organisé par l'association bénéficiaire, ainsi que le parrainage du concert de clôture du 19 novembre 2004 à la salle des fêtes de Shiltigheim. Définition du programme à réliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2554

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 20 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 20 avril 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Rémy PFLIMLIN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICA Résumé : Convention de financement et entre la Région Alsace à la 22ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (17 septembre au 2 octobre 2004). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2499

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Marie BOCKEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE, MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée national de l'Automobile, précisant les lodalités de participation régionale au financement du projet d'investissement de cette association (poursuite de l'opération de restructuration). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Affectation de la subvention.Durée de la convention : 3 ans. Mention du partenariat de la Région Alsace. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2509

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Louis REIBEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Espace Athic précisant les modalités de financement du festival "Pisteurs d'Etoiles". Présentation du programmation 2004 du Festival. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2512

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00002512	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et Unlimited S.A.. 20 octobre 2004] / Unlimited S.A. (2004)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 11 juin 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Le guide du cinéma et de l'audiovisuel en Alsace : 2004 / Agence culturelle d'Alsace (2004)

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Le métier d'artiste : Les transformations de la profession artistique face aux politiques de soutien à la création / Françoise LIOT (2004)

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Plan territorial d'action de lutte contre le travail illégal / DDTEFP. Direction de la réglementation (2004)

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Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Arrêté du 5 juin 2003 relatif à la constitution du dossier pour une demande de subvention d'Etat pour un projet d'investissement (2003)

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