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Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > DROIT DE LA CULTURE > DROIT D'AUTEUR

DROIT DE PRET	DROIT DES AYANTS CAUSE	DROIT MORAL
DROIT PATRIMONIAL

DROIT D'AUTEUR

Commentaire :

Le droit d'auteur est en cours de modification en raison de l'application en droit français de la directive européenne 2001/29/CE en date du 22 mai 2001. (maj. : déc. 05)

Synonyme(s)

PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE

Documents disponibles dans cette catégorie (67)

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L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur / Observatoire européen de l'audiovisuel (2014)

Public

Titre : L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur
Type de document : brochure
Auteurs : Observatoire européen de l'audiovisuel, Auteur
Editeur : Conseil de l'Europe
Année de publication : 2014
ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-8034-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA

Tags : droit d'auteur, cinéma, audiovisuel
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=10549

Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne / André LUCAS (2012)

Public

Titre : Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne
Type de document : monographie
Auteurs : André LUCAS ; Pierre SIRINELLI ; Alexandra BENSAMOUN
Editeur : Dalloz
Année de publication : 2012
Importance : 166 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-12067-3
Note générale : Actes du colloque du 21 mars 2011
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0010 ORGANISATION DE L'UNION EUROPEENNE:UNION EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR

Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3824

Chiffres Clés 2011 : Statistiques de la culture / DEPS (2011)

Public

Titre : Chiffres Clés 2011 : Statistiques de la culture
Type de document : monographie
Auteurs : DEPS ; Chantal LACROIX
Editeur : Paris : La documentation française
Année de publication : 2011
Collection : Chiffres-clés, statistiques de la culture
Importance : 262 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-008496-5
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE
[Thésaurus Chronologique] 2011

Index. décimale : Z Présentation générale de la culture
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3761

Google Livres et le futur des bibliothèques numériques : Historique du projet, techniques documentaires, alternatives et controverses. / Alain JACQUESSON (2010)

Public

Titre : Google Livres et le futur des bibliothèques numériques : Historique du projet, techniques documentaires, alternatives et controverses.
Type de document : monographie
Auteurs : Alain JACQUESSON
Editeur : Éditions du Cercle de la Librairie
Année de publication : 2010
Collection : Bibliothèques
Importance : 223 p.
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:INTERNET
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE

Index. décimale : L Livre, lecture et littérature
Résumé : Genèse d'une bibliothèque numérique universelle.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3701

L'image et le droit / Manuela DOURNES (2010)

Public

Titre : L'image et le droit
Type de document : monographie
Auteurs : Manuela DOURNES
Editeur : Éditions Eyrolles
Année de publication : 2010
Collection : a'sfored
Importance : 220 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12575-7
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT DE L'IMAGE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Recueil pratique qui récapitule les points de droits à connaître pour la publication d'illustrations et dresse un état des lieux de la jurisprudence en la matière.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3768

Chiffres clés 2009 : statistiques de la culture / Chantal LACROIX (2009)

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Des clics et des droits : Le droit appliqué à l'image / Michèle BATTISTI (2009)

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Droits d'auteur et droits voisins / Jean VINCENT (2009)

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Droit d'auteur : Guide pratique spectacle vivant / Cyrille PLANSSON (2008)

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Travail artistique et économie de la création : protection, valorisation, régulation / Pierre-Michel MENGER (2008)

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Cession des droits d'exploitation des données de l'inventaire aux régions / Michel CLEMENT (2007-02-01)

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Chiffres clés 2006 : statistiques de la culture / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, Département des Etudes, de la prospective et des statistiques (2006)

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Loi n°2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'autur et aux droits voisins dans la société de l'information / Assemblée Nationale (1er août 2006)

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Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société d'information : n° 269 Sénat : Session ordinaire 2005-2006 / Sénat (2006)

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ADAMI 50 ans : Livre du Cinquantenaire 1955 1985 2005 / ADAMI (2005)

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Les archives ouvertes : Enjeux et pratiques. Guide à l'usage des professionnels de l'information / Christine AUBRY (2005)

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Chiffres clés 2005 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication, Département des études et de la prospective (2005)

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Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

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Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)

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Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

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Producteur de cinéma, un métier / Philippe LAURIER (2005)

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Rapport au ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques. / François STASSE (2005)

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Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)

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Sauvons le droit d'auteur ! / EUCD.Info (2005)

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Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

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Les bibliothèques dans la chaîne du livre / Yves ALIX (2004)

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Chiffres clés 2004 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2004)

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Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

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Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information présenté par Jean-Jacques Aillagon au conseil des ministres du 12 novembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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Chiffres clés 2002-2003 : Statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2003)

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Choisir et jouer les textes dramatiques / Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2003)

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Droit d'auteur, droits voisins et droits des producteurs de bases de données : Livre I, II, III (2003)

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Economie de la propriété intellectuelle / François LEVEQUE (2003)

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Le guide de l'organisation de spectacles / Philippe HOCHERT (2003)

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Internet et le droit d'auteur : la culture Napster / Farchy Joëlle (2003)

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Livre Blanc : Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée / Syndicat de l'édition (2003)

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Le métier de Bibliothécaire / Association des bibliothécaires français (2003)

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Chiffres clés 2001 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2002)

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Le droit d'auteur et l'administration : actualités et perspectives / Durret Martine (2002)

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Le guide du droit d'auteur et des droits voisins : Spécial Spectacle vivant / La Scène (2002)

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Les métiers de l'édition / Bertrand LEGENDRE (2002)

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Profession photographe / CNAP (2002)

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Centre de ressources pour les arts plastiques : 113 questions-réponses sur le statut de l'artiste plasticien. Extrait du centre de ressources : www.culture. gouv.fr/cnap-cdr / Centre national des Arts plastiques (2001)

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Chiffres clés 2000 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2001)

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Droit de prêt : Dossier de présentation 05/10/2001 / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Guide à l'usage des jeunes artistes / ADERA (Ecoles d'Art de la Région Rhône-Alpes) (2001)

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Vous êtes écrivain ? / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Vous êtes éditeur ? / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits / Paujo Alain (2000)

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Chiffres clés 1999 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2000)

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