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DROIT D'AUTEUR
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Le droit d'auteur est en cours de modification en raison de l'application en droit français de la directive européenne 2001/29/CE en date du 22 mai 2001. (maj. : déc. 05)
Synonyme(s)PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE |
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Les archives ouvertes : Enjeux et pratiques. Guide à l'usage des professionnels de l'information / Christine AUBRY (2005)
Titre : Les archives ouvertes : Enjeux et pratiques. Guide à l'usage des professionnels de l'information Type de document : monographie Auteurs : Christine AUBRY, Dir. ; Joanna JANIK, Dir. Editeur : Paris : ADBS Éditions Année de publication : 2005 Autre Editeur : Paris : CNRS Éditions Collection : Sciences et techniques de l'information Importance : 332 p. : tableaux/ schéma ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84365-079-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
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[Candidats] ARCHIVES OUVERTESIndex. décimale : K Information, communication, archives Résumé : Le libre accès à l'information scientifique et technique par l'auto-archivage et ses conséquences. Le rôle des documentalistes et des bibliothécaires auprès des chercheurs pour les inciter à adopter ce nouveau mode de publication scientifique. Les aspects historiques, techniques et juridiques des Archives ouvertes. Expériences en France et dans le monde. Leur impact sur le rôle des professionnels de l'information et sur le fonctionnement des bibliothèques et services de documentation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2610 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8304 K 3 AUB Livre DRAC Alsace documentation Documentation Disponible Chiffres clés 2005 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication, Département des études et de la prospective (2005)
Titre : Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 Type de document : monographie Auteurs : Pierre SIRINELLI ; Frédéric POLLAUD-DULIAN ; Sylviane DURRANDE ; Georges BONET, Dir. art. ; Jeanne DALEAU, Collab. Mention d'édition : 5e éd. mise à jour 2005 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 1527 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06010-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
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[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Tri] BREVET D'INVENTIONIndex. décimale : E Droit Résumé : Codification officielle et jurisprudence et textes explicatifs de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droit d'auteur,droits voisins du droit d'auteur, droits des producteurs de base de données), propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle, dessins et modèles, inventions et connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs). Application aux Territoires d'Outre-Mer et la collectivité territoriale de Mayotte. Application à la Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2427 Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)
Titre : Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées Type de document : monographie Auteurs : Emmanuelle CHEVRY ; Michèle BATTISTI Editeur : Chamalières : Centre de Recherche sur la Transmission des Modèles Littéraires et Esthétiques Année de publication : 2005 Importance : 137 p. ISBN/ISSN/EAN : 2 914170 04 2 Note générale : Journée d'études à la Médiathèque de l'Agglomération troyenne le 18 novembre 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
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[Thésaurus Chronologique] 11
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[Thésaurus Chronologique] 2004Index. décimale : E Droit Résumé : Règles juridiques, le cas particulier des documents audiovisuels, les usages en matière de reproduction, un service de photographie, les éditeurs privés, la protection technique d'un fonds diffusé sur internet, les droits de reproduction dans l'espace euro-méditerranéen et les actions en partenariat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3116
Titre : Economie de la propriété artistique Type de document : monographie Auteurs : Xavier GREFFE Editeur : Paris : Economica Année de publication : 2005 Importance : 209 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4961-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DES AYANTS CAUSE
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[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTUREIndex. décimale : E Droit Résumé : Débats et enjeux de la propriété artistique (brevets, copyrights et marques) : intérêt public ou intérêts privés. La dimension économique des droits moraux. Analyse économique des copyrights. La gestion collective des droits d'auteurs. Les droits voisins. Le trafic illicite des oeuvres d'art. Le droit de suite. La propriété artistique à l'ère du numérique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2574 PermalinkRapport au ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques. / François STASSE (2005)
PermalinkRecherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)
PermalinkPermalinkAvis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)
PermalinkPermalinkChiffres clés 2004 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2004)
PermalinkPermalinkProjet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information présenté par Jean-Jacques Aillagon au conseil des ministres du 12 novembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)
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