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Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > DROIT DE LA CULTURE > DROIT D'AUTEUR

DROIT DE PRET	DROIT DES AYANTS CAUSE	DROIT MORAL
DROIT PATRIMONIAL

DROIT D'AUTEUR

Commentaire :

Le droit d'auteur est en cours de modification en raison de l'application en droit français de la directive européenne 2001/29/CE en date du 22 mai 2001. (maj. : déc. 05)

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PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE

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Les archives ouvertes : Enjeux et pratiques. Guide à l'usage des professionnels de l'information / Christine AUBRY (2005)

Public

Titre : Les archives ouvertes : Enjeux et pratiques. Guide à l'usage des professionnels de l'information
Type de document : monographie
Auteurs : Christine AUBRY, Dir. ; Joanna JANIK, Dir.
Editeur : Paris : ADBS Éditions
Année de publication : 2005
Autre Editeur : Paris : CNRS Éditions
Collection : Sciences et techniques de l'information
Importance : 332 p. : tableaux/ schéma
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84365-079-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES:SERVICE D'ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:INTERNET
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:BIBLIOTHECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:SERVEUR INFORMATIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:HISTORIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:TECHNIQUES DOCUMENTAIRES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION
[Candidats] ARCHIVES OUVERTES

Index. décimale : K Information, communication, archives
Résumé : Le libre accès à l'information scientifique et technique par l'auto-archivage et ses conséquences. Le rôle des documentalistes et des bibliothécaires auprès des chercheurs pour les inciter à adopter ce nouveau mode de publication scientifique. Les aspects historiques, techniques et juridiques des Archives ouvertes. Expériences en France et dans le monde. Leur impact sur le rôle des professionnels de l'information et sur le fonctionnement des bibliothèques et services de documentation.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2610

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C8304 K 3 AUB Livre DRAC Alsace Centre de documentation Documentation Disponible

Chiffres clés 2005 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication, Département des études et de la prospective (2005)

Public

Titre : Chiffres clés 2005 : statistiques de la culture
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de la culture et de la communication, Département des études et de la prospective ; Janine CARDONA ; Chantal LACROIX
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 2005
Collection : Chiffres-clés, statistiques de la culture
Importance : 208 p./ graph./ tableaux/ carte
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005906-2
Note générale : Concerne l'année 2005. Inclut les "mini chiffres clés"
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:VIDEO
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PATRIMOINE ARCHEOLOGI
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 2005

Index. décimale : Z Présentation générale de la culture
Résumé : Sélection de statistiques sur les principaux domaines de la vie culturelle française de l'année 2005. Définitions permettant de préciser le champ et le contenu des données présentées
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2426

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C8191 Z 1 CHI 2005 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

Public

Titre : Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005
Type de document : monographie
Auteurs : Pierre SIRINELLI ; Frédéric POLLAUD-DULIAN ; Sylviane DURRANDE ; Georges BONET, Dir. art. ; Jeanne DALEAU, Collab.
Mention d'édition : 5e éd. mise à jour 2005
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2005
Importance : 1527 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06010-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES
[Thésaurus Chronologique] 2005
[Thésaurus Tri] BREVET D'INVENTION

Index. décimale : E Droit
Résumé : Codification officielle et jurisprudence et textes explicatifs de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droit d'auteur,droits voisins du droit d'auteur, droits des producteurs de base de données), propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle, dessins et modèles, inventions et connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs). Application aux Territoires d'Outre-Mer et la collectivité territoriale de Mayotte. Application à la Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2427

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C8193 E 4.2 SIR 2005 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)

Public

Titre : Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées
Type de document : monographie
Auteurs : Emmanuelle CHEVRY ; Michèle BATTISTI
Editeur : Chamalières : Centre de Recherche sur la Transmission des Modèles Littéraires et Esthétiques
Année de publication : 2005
Importance : 137 p.
ISBN/ISSN/EAN : 2 914170 04 2
Note générale : Journée d'études à la Médiathèque de l'Agglomération troyenne le 18 novembre 2004
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL
[Thésaurus Chronologique] 11
[Thésaurus Chronologique] 18
[Thésaurus Chronologique] 2004

Index. décimale : E Droit
Résumé : Règles juridiques, le cas particulier des documents audiovisuels, les usages en matière de reproduction, un service de photographie, les éditeurs privés, la protection technique d'un fonds diffusé sur internet, les droits de reproduction dans l'espace euro-méditerranéen et les actions en partenariat.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3116

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C9528 E 4.5 DRO 2005 Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

Public

Titre : Economie de la propriété artistique
Type de document : monographie
Auteurs : Xavier GREFFE
Editeur : Paris : Economica
Année de publication : 2005
Importance : 209 p. : bibliogr.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4961-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DES AYANTS CAUSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE SUITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Débats et enjeux de la propriété artistique (brevets, copyrights et marques) : intérêt public ou intérêts privés. La dimension économique des droits moraux. Analyse économique des copyrights. La gestion collective des droits d'auteurs. Les droits voisins. Le trafic illicite des oeuvres d'art. Le droit de suite. La propriété artistique à l'ère du numérique.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2574

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
C8275 E 4.0 GRE Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Producteur de cinéma, un métier / Philippe LAURIER (2005)

Permalink
Rapport au ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux oeuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques. / François STASSE (2005)

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Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)

Permalink
Sauvons le droit d'auteur ! / EUCD.Info (2005)

Permalink
Avis du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique du 2 mars 2004 : Communiqué de presse du Département de l'information et de la communication / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2004)

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Les bibliothèques dans la chaîne du livre / Yves ALIX (2004)

Permalink
Chiffres clés 2004 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2004)

Permalink
Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

Permalink
Projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information présenté par Jean-Jacques Aillagon au conseil des ministres du 12 novembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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Chiffres clés 2002-2003 : Statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2003)

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