Le guide du droit d'auteur et des droits voisins : Spécial Spectacle vivant / La Scène (2002)

Public Titre : Le guide du droit d'auteur et des droits voisins : Spécial Spectacle vivant Type de document : monographie Auteurs : La Scène ; Planson Cyrille Editeur : Paris : La Scène Année de publication : 2002 Collection : La Scène (suppl. au n° 25, 2002) Importance : 111 p. : bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:SOCIETE DE PERCEPTION ET DE REPARTITION DES DROITS [Thésaurus Collectivité] ADAMI [Thésaurus Collectivité] SACD [Thésaurus Collectivité] SACEM [Thésaurus Collectivité] SPEDIDAM Index. décimale : E Droit Résumé : Les grands principes du droit d'auteur et des droits voisins. Présentation des diverses sociétés : la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), la Société des auteurs et des compositeurs dramatiques (SACED), la Société civile pour l'Administration des Droits des Artistes et Musiciens-Interprètes (ADAMI), la Société de Perception et de Distribution des Droits des Artistes-Interprètes de la Musique et de la Danse (SPEDIDAM). Pour chacune de ces sociétés : historique, le répertoire protégé, les relations des auteurs, compositeurs, artistes et éditeurs avec ces sociétés et les aides de chacune d'entr'elles en faveur du spectacle vivant. Extraits du code de la propriété intellectuelle. Loi du 3 juillet 1985. Loi du 1er juillet 1992 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1302

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C6677	E 4.2 PLA	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Les métiers de l'édition / Bertrand LEGENDRE (2002)

Public Titre : Les métiers de l'édition Type de document : monographie Auteurs : Bertrand LEGENDRE Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Éditions du Cercle de la Librairie Année de publication : 2002 Importance : 477 p. : annexes, graph., tableaux ISBN/ISSN/EAN : 2-7254-0822-X Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DE L'INFORMATION:DOCUMENTALISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:LIBRAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : La production éditoriale et sa diversité. La complémentarité des métiers et des compétences relevant des métiers du livre. Présentation de la chaîne du circuit du livre et du multimédia, ses aspects techniques et juridiques : pratiques rédactionnelles, traitement de l'image, techniques de fabrication, méthodes commerciales, distribution, échanges de droits. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2766

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C9069	H 3.0 LEG	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

Profession photographe / CNAP (2002)

Public Titre : Profession photographe Type de document : monographie Auteurs : CNAP Editeur : Paris : Centre national des arts plastiques Année de publication : 2002 Collection : Centre de Ressources pour les Arts plastiques Importance : 8 p. : bibliogr. Note générale : Consulter site du CNAP : www. cnap.culture.gouv.fr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:PHOTOGRAPHE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0070 PRIX ET CONCOURS:PRIX ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE Résumé : Définition des photographes rentrant dans le champ d'application du régime des artistes-auteurs. Présentation des filières de formation à la profession de photographe. Exercice de l'activité de photographe et son statut social. Fiscalité, déclaration des revenus d'auteur. Protection des oeuvres - droits d'auteur. Lieux de diffusion de la photographie. Résidences d'artiste. Aides diverses. Prix de la photographie. Lieux de ressources et bibliographie. Organismes professionnels. Associations et sociétés spécialisées. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1297

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C6679	Dossier : "ARTS PLASTIQUES : photographie"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Centre de ressources pour les arts plastiques : 113 questions-réponses sur le statut de l'artiste plasticien. Extrait du centre de ressources : www.culture. gouv.fr/cnap-cdr / Centre national des Arts plastiques (2001)

Public Titre : Centre de ressources pour les arts plastiques : 113 questions-réponses sur le statut de l'artiste plasticien. Extrait du centre de ressources : www.culture. gouv.fr/cnap-cdr Type de document : monographie Auteurs : Centre national des Arts plastiques Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. Délégation aux arts plastiques Année de publication : 2001 Importance : 8 p. : bilbiogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES Résumé : Questions/réponses sur les droits d'auteur, le statut fiscal de l'artiste, son statut social, les activités, expositions. Lettres et modèles type. Indication de lieux ressources : syndicats et organisations professionnelles, associations relais pour les artistes, adresses et sites Internet utiles. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1059

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00001057	Dossier : "Arts plastiques : généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Droit de prêt : Dossier de présentation 05/10/2001 / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

Public Titre : Droit de prêt : Dossier de présentation 05/10/2001 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la Communication : 2001 Année de publication : 2001 Importance : 12 p. : tableaux/ schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:LIBRAIRE Résumé : La mise en oeuvre du droit de prêt et ses aspects financiers : le plafonnement des rabais, le "prêt payé" à l'achat et l'application de son mécanisme, le "prêt payé" forfaitaire, simulation financière de la mise en oeuvre du droit de prêt, la gestion collective obligatoire de la perception, l'utilisation des ressources : versement de droits d'auteur et régime complémentaire retraite pour les écrivains Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1168

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
C6090	Dossier : "Livre et Lecture publique : politique "	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Guide à l'usage des jeunes artistes / ADERA (Ecoles d'Art de la Région Rhône-Alpes) (2001)

Permalink

Vous êtes écrivain ? / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

Permalink

Vous êtes éditeur ? / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

Permalink

Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits / Paujo Alain (2000)

Permalink

Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

Permalink

Code de la propriété intellectuelle (parties législative et réglementaire) (1999)

Permalink

Le livre numérique : Rapport de la commission de réflexion sur / Ministère de la Culture et de la communication (1999)

Permalink

Le manuel du jeune auteur & réalisateur / Skira Bernard (1999)

Permalink

La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective / Mission de recherche droit et justice (France) (1998)

Permalink

Le droit de copie en questions / ADBS. Commission Droit de l'information (1998)

Permalink

---

1 2 3 4 5 (31 - 45 / 67) Par page : 25 50 100 200