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Catégorie DROIT D'AUTEUR
Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > DROIT DE LA CULTURE > DROIT D'AUTEUR
Commentaire :
Le droit d'auteur est en cours de modification en raison de l'application en droit français de la directive européenne 2001/29/CE en date du 22 mai 2001. (maj. : déc. 05)
Synonyme(s)PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE |
Documents disponibles dans cette catégorie (67)



Titre : Guide-annuaire du spectacle vivant 98-99 Type de document : monographie Auteurs : Centre national du Théâtre Editeur : Paris : CNT Année de publication : 1998 Importance : 1077 p. ; 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9510091-1-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:BILLETTERIE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Chronologique] 1998-1999Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Le guide : le cadre juridique du spectacle vivant, la licence d'entrepreneur de spectacle ; le droit d'auteur et les droits voisins ; le budget ; les partenaires financiers ; l'emploi et son cadre légal ; la couverture sociale ; la fiscalité ; les contrats de diffusion et de production ; la billetterie ; l'euro ; les organigrammes (partenaires institutionnels). ; L'annuaire : les structures et organismes constituant le tissu professionnel théâtral et chorégraphique français. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=449 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C4211 R 0 ANN 1998 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C3535 B U GUI 1997 Livre DRAC Alsace documentation Arts plastiques Disponible La production et l'édition multimédia, écriture du scénarion, droits d'auteurs et financement / Jacques Willemont (1997)
Titre : La production et l'édition multimédia, écriture du scénarion, droits d'auteurs et financement Type de document : monographie Auteurs : Jacques Willemont, Dir. Editeur : Paris, Association des auteurs multimédias Année de publication : 1997 Importance : 224 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE:ECRITURE DE SCENARIO
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DES AUTEURS MULTIMEDIA
[Thésaurus Collectivité] SOCIETE CIVILE DES AUTEURS MULTIMEDIA
[Thésaurus Collectivité] SOCIETE POUR L'ADMINISTRATION DU DROIT DE REPRODUCTION MECANIQUE DES AUTEURS, COMPOSITEURS, EDITEURS
[Thésaurus Collectivité] SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITIONIndex. décimale : B Arts plastiques Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=335 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C3540 B MMED AAM Livre DRAC Alsace documentation Arts plastiques Disponible Socio-économie de la musique en france : Diagnostic d'un système vulnérable / Angelo Mario d' (1997)
Titre : Socio-économie de la musique en france : Diagnostic d'un système vulnérable Type de document : monographie Auteurs : Angelo Mario d' ; Farandjis Stélio, Préf. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 1997 Collection : Les Etudes de la Documentation française Importance : 190 p. : tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003704-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIREIndex. décimale : N Musique et danse Résumé : "Cet ouvrage rassemble, commente et met en perspective un ensemble de données quantitatives et qualitatives sur l'activité musicale française et son évolution récente." Pour ce faire il met en avant les artistes, les consommateurs et les pouvoirs publics. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=831 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5472 N 1 ANG Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : Données publiques : accès, diffusion, commercialisation Type de document : monographie Auteurs : Maurice Ronai, Ed. Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 1996 Importance : 176 p. : tabl. ; 24 cm Note générale : N° spécial de : Problèmes politiques et sociaux, n° 773-774, 1er novembre 1996 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:TELEMATIQUEIndex. décimale : K Information, communication, archives Résumé : Les services publics recueillent, traitent, classent de grandes masses de documents et de renseignements qui constituent une irremplaçable source d'information. Comment l'Etat s'organise-t-il pour en assurer la diffusion ? Où en est-on de l'accès du citoyen au document administratif ? Quelles sont les obligations des administrations en matière de publication, de diffusion ? L'administration peut-elle ou doit-elle vendre des données au travers de la télématique ? Peut-elle percevoir des droits d'auteur ? Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=226 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C2818 K 1 RON Livre DRAC Alsace documentation Documentation Disponible Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)
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