Charte de l'enseignement artistique spécialisé en Danse, Musique et Théâtre / Ministère de la Culture et de la Communication. Mission nationale Enseignements artistiques-territoires (2004)

Public Titre : Charte de l'enseignement artistique spécialisé en Danse, Musique et Théâtre Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la Communication. Mission nationale Enseignements artistiques-territoires Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 7 p. Note générale : In dossier d'accompagnement du séminaire : "Décentralisation des enseignements artistiques. 30 novembre 2004, Préfecture du Bas-Rhin" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] SEMINAIRE : "DECENTRALISATION DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES" Résumé : Dans le cadre d'un partenariat généralisé entre les ministères chargé de la culture et de l'éducation nationale, les collectivités territoriales et les artistes, présentation de la charte qui organise le développement de l'éducation artistique. Cette charte précise les missions de service public des établissements d'enseignement en danse, musique et théâtre. Elle définit, dans ce cadre partenarial, la nature et articule les responsabilités des différentes collectivités publiques concernées : ministère de la culture et de la communication, collectivités territoriales, les équipes pédagogiques Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2201

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00002201	Dossier : "Enseignements artistiques et culturels" (Voir dans dossier : Séminaire "Décentralisation des enseignements artistiques. 30 novembre 2004 Préfecture du Bas-Rhin"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

Public Titre : Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Projet de charte élaboré par le ministère de la culture et de la communication (DMDTS) dans le but de clarifier les missions de service public confiées aux associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant telles que ADF , ARF, FNCC, et de réaffirmer les fondements du partenariat entre l'Etat et les collectivités territoriales. Après un bref exposé du contexte historique, présentation des finalités des politiques publiques de développement culturel et de la présente charte, missions, fonctions et modes d'intervention des structures de développement artistique et culturel territorial, organisation du fonctionnement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2216

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00002216	Dossier : "Conventions : Spectacle vivant"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Chiffres clés 2004 : statistiques de la culture / Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective (2004)

Public Titre : Chiffres clés 2004 : statistiques de la culture Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. Département des Etudes et de la Prospective ; Janine CARDONA ; Lacroix Chantal Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2004 Collection : Chiffres-clés, statistiques de la culture Importance : 196 p. : graph., tableau ; 16 x 24 cm.; carte ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005688-7 Note générale : Concerne l'année 2001. Inclut l'abrégé "mini chiffres clés". Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:DEPENSE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:VIDEO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:METIER DE LA CULTURE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Index. décimale : Z Présentation générale de la culture Résumé : Sélection de statistiques sur les principaux domaine de la vie culturelle française de l'année 2002. Définitions permettant de préciser le champ et le contenu des données présentées. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2028

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C7757	Z 1 CHI 2004	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Circulaire du 21 décembre 2004 : Entrée en vigueur de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. / Ministère de l'Intérieur. Direction générale des collectivités locales (2004)

Public Titre : Circulaire du 21 décembre 2004 : Entrée en vigueur de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Type de document : monographie Auteurs : Ministère de l'Intérieur. Direction générale des collectivités locales ; Dominique SCHMITT Editeur : Paris : Ministère de l'Intérieur Année de publication : 2004 Importance : 4 p. + p. 34-65 Note générale : Voir aussi : P 3.0 CHI 2004 et Journal officiel de la République française : Lois et décrets, 2004, n° 190 (17 août), p. 14545-14598 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:MONUMENT HISTORIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:RESTAURATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU PATRIMOINE:ARCHITECTE DES BATIMENTS DE FRANCE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Complétant la circulaire NOR/LRL/B/04/C du 10 septembre 2004, extrait (concernant essentiellement le domaine de la Culture) de la circulaire d'application, datée du 21 décembre 2004, de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004, qui précise les transferts de compétences en vigueur au 1er janvier 2005, ainsi que les recommandations concernant la mise à disposition des services et de personnels concernés. En annexe 6 : liste de tous les décrets d'ores et déjà soumis à la concertation avec les associations d'élus. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2377

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00002377	Dossier : "Décentralisation culturelle"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Circulaire n° 2004-007 relative à la mise en place d'instances régionales de dialogue social dans le secteur du spectacle. 4 mars 2004 / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

Public Titre : Circulaire n° 2004-007 relative à la mise en place d'instances régionales de dialogue social dans le secteur du spectacle. 4 mars 2004 Type de document : monographie Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Tri] DIALOGUE SOCIAL Résumé : Dans le cadre de la circulaire du Premier ministre du 6 août 2003 relative à la mobilisation des services de l'Etat sur la situation économique et sociale des secteurs du spectacle vivant, modalités de mise en place d'instances de dialogue et de concertation avec les partenaires sociaux et les collectivités territoriales sur les questions professionnelles des professions du spectacle vivant et de l'audiovisuel. Le rôle des DRAC dans les réunions annuelles qui favoriseront le dialogue et regrouperont les représentants des organisations professionneles, ceux des collectivités locales, ceux des services de l'Etat concernés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2011

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00002011	Dossier : "Intermittents du spectacle"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Convention triennale d'orientation entre l'Etat et l'Association française d'Action artistique. 16 novembre 2004 / Ministère des affaires étrangères (2004)

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Les crédits de la culture pour 2005 : Compte rendu n° 5 de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale. Séance du lundi 25 octobre 2004. Rapporteur Marc Bernier / Assemblée Nationale (2004)

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Directive nationale d'orientation pour l'année 2005 / Donnedieu de Vabres Renaud (2004)

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Loi de finances pour 2005 : Culture et communication. Nomenclature d'exécution / Ministère de la Culture et de la communication (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document interne au groupe de travail (réunion du 17 mars 2005) / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Document de travail interne au groupe - Mémo sur les motifs de non sélection et la définition de la mission d'observation. Préparation du 3è groupe de travail : 12/04/2005 / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Éléments de synthèse sur le cadrage de la démarche. / KPMG Cabinet (2004)

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Ministère de la Culture et de la Communication : Étude sur les outils d'observation culturelle en région - Éléments de synthèse sur les travaux nationaux et régionaux en matière d'observation / KPMG Cabinet (2004)

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Un nouvel élan pour le mécénat culturel : Loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations. Mesures pour les entreprises et les fondations / Ministère de la Culture et de la communication (2004)

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L'offre artistique et patrimoniale en région - Proximité et rayonnement culturels / Fabrice THURIOT (2004)

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