Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

Public Titre : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : Non paginé/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Procès verbal de la Commission Permanente du Conseil régional d'Alsace, séance du 11 juin 2004 qui attribue les fonds d'intervention culturelle et les fonds d'animation culturelle des territoires aux divers organismes, associations ou entreprises de spectacle d'Alsace. Chiffrage des subventions accordées pour l'année 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2023

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00002023	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

Public Titre : Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Kessler David ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 10 p. Note générale : Voir : "Convention de développement cinématographique et audiovisuel. 12 nov. 1998" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Avenant signé le 20 novembre 2003 entre la Région Alsace, l'Etat (DRAC Alsace) et le Centre National Cinématographique (CNC), dans la prolongation de la convention de développement audiovisuel et cinématographique du 12 novembre 1998. Renforcement du partenariat entre Région Alsace et CNC : reconduction de l'aide à la création audiovisuelle (pôle documentaire), développement du bureau d'accueil de tournages (Agence Films d'Alsace, reconduction de soutien aux bourses à la première oeuvre et aux projets novateurs, développement de la formation dans le secteur audiovisuel, soutien à l'opération "Lycéens au cinéma", soutien aux salles de cinéma de proximité en Alsace. Modalités de financement de la convention renouvelée pour 2003/2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2082

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00002082	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Fuchs Jean-Paul Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 2 p. : tableaux Note générale : Voir : "Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin"/ Etat/ DRAC Alsace/ Région Alsace/ Ville de Colmar/ Département du Haut-Rhin/ Association "Atelier du Rhin" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Chronologique] 19 août [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 [Thésaurus Personne] ~Artistes:ATELIER DU RHIN [Thésaurus Personne] ~Artistes:LES JEUNES VOIX DU RHIN Résumé : Avenant à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin, déterminant et complétant uniquement l'engagement financier de l'Etat au titre de la gestion 2003 conformément aux dispositions de l'article 11 de la convention de partenariat et de financement conclue entre l'Etat (DRAC), la Région Alsace, la ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Atelier du Rhin. Annexes : tableau des subventions et aides de l'exercice 2003 ; Budget prévisionnel 2003 du Centre Dramatique et des Jeunes Voix du Rhin ; Budget général du Théâtre en quartier ouest ; budget prévisionnel 2003 (détail des activités complémentaires : formation A3). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1922

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00001922	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)

Public Titre : Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Zeller Adrien ; Brodbeck Jean-Jacques Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES DE MUSIQUE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2003-2004 Résumé : Cet avenant à la convention triennale de financement signée le 12 juillet 2002 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace porte sur la modification des dispositions des aticles concernant les moyens financiers et la reconduction. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1943

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00001943	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Meyer Gilbert ; Goerg Constant ; Fuchs Jean-Paul Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Note générale : Voir : "Avenant n° 1 du 19 août 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Personne] ~Artistes:ATELIER DU RHIN [Thésaurus Personne] ~Artistes:JEUNES VOIX DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 19 août 2003 [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre de la politique de soutien au développement et à la décentralisation de l'art du théâtre, le Ministère de la culture a suscité et accompagné, sur l'ensemble du territoire au cours de ces deux dernières décennies, de nombreuses initiatives qui ont revêtu notamment la forme de centres dramatiques. Dans le cadre d'une politique nationale de développement de l'art du théâtre et de structuration culturelle du territoire, l'atelier du Rhin se voit confier par l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace), la Région Alsace, la Ville de Colmar et le Département du Haut-Rhin, dans le cadre d'une convention pluriannuelle (2002-2004), une mission principale de création et de production dans le domaine dramatique et des missions associées. Engagements des parties. Ressources et financement. Obligations et sanctions. Evaluation et terme de la convention. Annexes : Budget Atelier du Rhin (2002/2004) : répartition estimative des crédits (Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville de Colmar) ; Atelier du Rhin : Projet artistique 2002/2004 (Matthew Jocelyn) ; Aide indirecte prévisionnelle de la Ville de Colmar au budget de l'Atelier du Rhin 2002-2004 (hors crédits d'investissement). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1931

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00001931	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

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Alsace : Présentatation des structures d'appui [des territoires] / Entreprises, Territoires et Développement (ETD) (2002)

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Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Séance de travail portant sur les Résidences d'artistes. Mercredi 24 octobre 2001. Compte-rendu. / Région Alsace. Direction de la Culture et des Sports (2002)

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Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

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Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

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Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

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Daniel Depoutot : Skiagraphies / Michel DEMANGE (2002)

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Guide des Pays en Alsace / SGARE Alsace (2002)

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Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

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Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

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