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Catégorie ETAT
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Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)
Titre : Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat Type de document : monographie Auteurs : Dominique VILLEPIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2006 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Chronologique] 2007-2013Résumé : La rénovation des contrats Etat-Régions et la présentation de la cinquième génération des projets Etat-Régions 2007-2013 par le Gouvernement. Les fondements de ces nouveaux contrats. Les priorités nationales retenues pour les prochains contrats. Méthodologie et calendrier. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2832 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002832 Dossier : "CPER/PASER/PASED/DOCUP" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Le répertoire de l'administration française 2006 (2006)
Titre : Le répertoire de l'administration française 2006 Type de document : monographie Mention d'édition : 64e éd. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2006 Importance : 720 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-006051-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:ADMINISTRATION CENTRALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] ETATIndex. décimale : K Information, communication, archives Résumé : Noms et coordonnées des institutions nationales françaises, des administrations centrales, des organismes et établissements publics à vocation nationale qui leurs sont rattachés, des services déconcentrés en région et en département. Index alphabétique des administrations et des services, des noms. Voir site : www.service-public.fr : mise à jour permanente. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2858 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9167 K 0 REP Livre DRAC Alsace documentation Documentation Disponible Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
Titre : Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Candidats] POLE REGIONAL
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 31
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Circulaire adressée aux préfets de région, et précisant, dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale, les modalités de fonctionnement de l'Etat en région, et plus particulièrement celui du périmètre d'intervention du pôle "culture", ses missions et ses modalités spécifiques d'organisation et de fonctionnement. Le rôle du DRAC en tant que chef de pôle, d'animation des services et organismes contribuant à la mise en oeuvre des politiques de l'Etat en région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2414 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002414 Dossier : " Réforme de l'Etat en Région : Pôles régionaux " Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain / Ministère de la Culture et de la communication (2005)
Titre : Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Michel CLEMENT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] FNAC
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 20
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : En application de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales qui transfère aux régions les services chargés de l'inventaire général du patrimoine culturel, réorganisation du récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat dont l'achèvement est prévu pour le 31 décembre 2007. Renforcement de la participation des conservations départementales des antiquités et objets d'art. Mise en oeuvre de protections au titre des momnuments historiques des oeuvres récollées et aide à prévoir aux déposiatiares dans leur responsabilité de conservation. Moyens spécifiques à allouer aux DRAC, en fonction des frais de déplacement occasionnés par le nombre d'oeuvres déposés par le FNAC concernées par ces mesures de protection, lorsque ce nombre de communes concernées est supérieur à 10. Méthodologie à suivre établi par le Fonds national d'Art contemporain (FNAC). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2656 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002656 Dossier : "Décentralisation culturelle : Inventaire". Voir aussi : "Bulletin officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 22 Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
Titre : Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL
[Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
[Thésaurus Collectivité] SERVICE REGIONAL D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
[Candidats] POLE REGIONAL
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 08
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Circulaire n° 2005-015, datée du 3 août 2005, du ministère de la culture et de la communication qui, dans le cadre de la réforme de l'Etat et de ses services déconcentrés, et dans le cadre de la décentralisation et de la politique de simplifications, qui apporte une clarification des compétences respectives des DRAC et des SDAP, échelons déconctrés du ministère et qui font partie du "pôle culture" en région, ainsi que les nouvelles modalités d'organisation et de fonctionnement. Les DRAC deviennent, dans le domaine de patrimoine et d'architecture, l'échelon d'orientation, d'animation, de coordination et de programme, alors que les SDAP deviennent, dans le département, l'échelon opérationnel en matière d'architecture et du patrimoine. Organisation et fonctionnement des deux entités. Mise en place, dans chaque DRAC, d'un service régional de l'architecture et du patrimoine. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2642 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002642 Dossier : "Politiques publiques : Réforme de l'Etat en région". Voir aussi : "Bulletin Officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 11 Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkPermalinkPermalinkConvention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkPermalinkInstallation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)
PermalinkMissions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkPermalinkAide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteur de création et d'innovation musicale. [Notice explicative établie sur la base de la circulaire du 4 décembre 2001 modifiée par celle du 28 novembre 2002 et de la circulaire du 22 décembre 2003] / DRAC Alsace. Pôle Spectacles - Musique (2004)
PermalinkAide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale (Circulaires des 4 décembre 2001, 28 novembre 2002 et 22 décembre 2003) / DRAC Alsace. Pôle Spectacle vivant (2004)
PermalinkConvention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkConvention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] / Cuche François-Xavier (2004)
PermalinkConvention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)
PermalinkConvention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)
PermalinkPermalinkEtat-collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine. Conférence de presse. Mercredi 17 novembre 2004 / Ministère de la Culture et de la Communication. Département de l'Information et de la Communication (2004)
PermalinkPermalinkPréparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] / Jean-Pierre RAFFARIN (2004)
PermalinkProtocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 / Thenault Michel (2004)
PermalinkLa réforme de l'administration régionale de l'Etat : Communication en Conseil des Ministres (Séance du 28 janvire 2004) / Conseil des Ministres (2004)
PermalinkSimplification des commissions administratives présidées par le Préfet / Ministère de l'Intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale de la modernisation des politiques territoriales de l'Etat (2004)
PermalinkSortie des artistes : De l'Art à la Culture, chronique d'une chute annoncée / Michel DEL CASTILLO (2004)
PermalinkAide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)
PermalinkAvenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)
PermalinkAvenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)
PermalinkAvenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)
PermalinkAvenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 / Morvan Serge (2003)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)
PermalinkConvention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)
PermalinkConvention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)
PermalinkConvention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)
PermalinkConvention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)
PermalinkConvention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)
PermalinkConvention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)
PermalinkPermalinkPermalinkProtocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)
PermalinkProtocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)
PermalinkAide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Morvan Serge (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Morvan Serge (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2002)
PermalinkAvenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Morvan Serge (2002)
PermalinkContrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim / Reisemann Denis (2002)
PermalinkLe contrôle de gestion dans les administrations de l'Etat : Eléments de méthodologie / Délégation Interministérielle à la Réforme de l'Etat (2002)
PermalinkConvention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)
PermalinkConvention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)
PermalinkConvention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)
PermalinkConvention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)
PermalinkLa filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)
PermalinkOrientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)
PermalinkLa place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux / Observatoire des politiques culturelles (2002)
PermalinkProtocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)
PermalinkAvenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2001)
PermalinkAvenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Maffre Philippe (2001)
PermalinkAvenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Horel André (2001)
PermalinkAvenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [15 oct. 2001] / Maffre Philippe (2001)
PermalinkAvenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Horel André (2001)
PermalinkAvenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2001)
PermalinkConvention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)
PermalinkAvenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2000)
PermalinkContrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)
PermalinkPermalinkConvention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)
PermalinkConvention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)
PermalinkConvention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)
PermalinkConvention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai / Bredel Jean-Luc ([2000])
PermalinkConvention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)
PermalinkVoix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000] / Bredel Jean-Luc (2000)
PermalinkConvention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)
PermalinkConvention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)
PermalinkLa charte des missions de service public pour le spectacle / Ministère de la Culture et de la communication (1998)
PermalinkContrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)
PermalinkConvention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)
PermalinkContrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])
PermalinkContrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])
PermalinkConvention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg / Bredel Jean-Luc ([s.d.])
PermalinkConvention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 / Bredel Jean-Luc ([s.d.])
PermalinkConvention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires / Bredel Jean-Luc ([s.d.])
PermalinkConvention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt / Bredel Jean-Luc ([s.d.])
PermalinkConvention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz / Bredel Jean-Luc ([s. d.])
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