Catalogue en ligne du CID DRAC Grand Est Documentation patrimoniale <br>

DRAC Grand Est, site Strasbourg | centre de documentation

Catégorie ETAT

Thésaurus Collectivité > ETAT

Documents disponibles dans cette catégorie (98)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

Public

Titre : Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat
Type de document : monographie
Auteurs : Dominique VILLEPIN
Editeur : Paris : Gouvernement
Année de publication : 2006
Importance : 6 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Chronologique] 2007-2013

Résumé : La rénovation des contrats Etat-Régions et la présentation de la cinquième génération des projets Etat-Régions 2007-2013 par le Gouvernement. Les fondements de ces nouveaux contrats. Les priorités nationales retenues pour les prochains contrats. Méthodologie et calendrier.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2832

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

00002832 Dossier : "CPER/PASER/PASED/DOCUP" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Le répertoire de l'administration française 2006 (2006)

Public

Titre : Le répertoire de l'administration française 2006
Type de document : monographie
Mention d'édition : 64e éd.
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 2006
Importance : 720 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-006051-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:ADMINISTRATION CENTRALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] ETAT

Index. décimale : K Information, communication, archives
Résumé : Noms et coordonnées des institutions nationales françaises, des administrations centrales, des organismes et établissements publics à vocation nationale qui leurs sont rattachés, des services déconcentrés en région et en département. Index alphabétique des administrations et des services, des noms. Voir site : www.service-public.fr : mise à jour permanente.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2858

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

C9167 K 0 REP Livre DRAC Alsace documentation Documentation Disponible

Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture" / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public

Titre : Circulaire n° 2005-005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle "culture"
Type de document : monographie
Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2005
Importance : 12 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Candidats] POLE REGIONAL
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 31
[Thésaurus Chronologique] 2005

Résumé : Circulaire adressée aux préfets de région, et précisant, dans le cadre de la réforme de l'administration territoriale, les modalités de fonctionnement de l'Etat en région, et plus particulièrement celui du périmètre d'intervention du pôle "culture", ses missions et ses modalités spécifiques d'organisation et de fonctionnement. Le rôle du DRAC en tant que chef de pôle, d'animation des services et organismes contribuant à la mise en oeuvre des politiques de l'Etat en région.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2414

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

00002414 Dossier : " Réforme de l'Etat en Région : Pôles régionaux " Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public

Titre : Circulaire n° 2005-012 du 20 juin 2005 relative au récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat - récolement des dépoôts du Fonds national d'art contemporain
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Michel CLEMENT
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2005
Importance : Non paginé
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] FNAC
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 20
[Thésaurus Chronologique] 2005

Résumé : En application de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales qui transfère aux régions les services chargés de l'inventaire général du patrimoine culturel, réorganisation du récolement des dépôts d'oeuvres d'art de l'Etat dont l'achèvement est prévu pour le 31 décembre 2007. Renforcement de la participation des conservations départementales des antiquités et objets d'art. Mise en oeuvre de protections au titre des momnuments historiques des oeuvres récollées et aide à prévoir aux déposiatiares dans leur responsabilité de conservation. Moyens spécifiques à allouer aux DRAC, en fonction des frais de déplacement occasionnés par le nombre d'oeuvres déposés par le FNAC concernées par ces mesures de protection, lorsque ce nombre de communes concernées est supérieur à 10. Méthodologie à suivre établi par le Fonds national d'Art contemporain (FNAC).
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2656

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

00002656 Dossier : "Décentralisation culturelle : Inventaire". Voir aussi : "Bulletin officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 22 Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public

Titre : Circulaire n° 2005-015 du 3 août 2005 relative aux missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine
Type de document : monographie
Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES
Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication
Année de publication : 2005
Importance : Non paginé
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL
[Thésaurus Collectivité] DRAC
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL
[Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
[Thésaurus Collectivité] SERVICE REGIONAL D'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
[Candidats] POLE REGIONAL
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 08
[Thésaurus Chronologique] 2005

Résumé : Circulaire n° 2005-015, datée du 3 août 2005, du ministère de la culture et de la communication qui, dans le cadre de la réforme de l'Etat et de ses services déconcentrés, et dans le cadre de la décentralisation et de la politique de simplifications, qui apporte une clarification des compétences respectives des DRAC et des SDAP, échelons déconctrés du ministère et qui font partie du "pôle culture" en région, ainsi que les nouvelles modalités d'organisation et de fonctionnement. Les DRAC deviennent, dans le domaine de patrimoine et d'architecture, l'échelon d'orientation, d'animation, de coordination et de programme, alors que les SDAP deviennent, dans le département, l'échelon opérationnel en matière d'architecture et du patrimoine. Organisation et fonctionnement des deux entités. Mise en place, dans chaque DRAC, d'un service régional de l'architecture et du patrimoine.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2642

Réservation
Réserver ce document

Exemplaires(1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité

00002642 Dossier : "Politiques publiques : Réforme de l'Etat en région". Voir aussi : "Bulletin Officiel (Ministère de la culture), 2005, n° 150 p. 11 Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération / Préfecture de la région Alsace (2005)

Permalink
Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 / Etat (2005)

Permalink
Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 / Etat (2005)

Permalink
Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)

Permalink
Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Permalink
Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Permalink
Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Permalink
Dotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 / DGCL (2005)

Permalink
Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)

Permalink
Missions et organisation des directions régionales des affaires culturelles (DRAC) et des services départemenetaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP) en matière d'architecture et de patrimoine / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Permalink
Sauvons le droit d'auteur ! / EUCD.Info (2005)

Permalink
Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteur de création et d'innovation musicale. [Notice explicative établie sur la base de la circulaire du 4 décembre 2001 modifiée par celle du 28 novembre 2002 et de la circulaire du 22 décembre 2003] / DRAC Alsace. Pôle Spectacles - Musique (2004)

Permalink
Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale (Circulaires des 4 décembre 2001, 28 novembre 2002 et 22 décembre 2003) / DRAC Alsace. Pôle Spectacle vivant (2004)

Permalink
Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

Permalink
Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] / Cuche François-Xavier (2004)

Permalink
Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

Permalink
Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

Permalink
Les enjeux de l'Etat en matière d'aménagement du territoire alsacien / SGARE Alsace (2004)

Permalink
Etat-collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine. Conférence de presse. Mercredi 17 novembre 2004 / Ministère de la Culture et de la Communication. Département de l'Information et de la Communication (2004)

Permalink
La nouvelle gouvernance financière de l'Etat / André BARILARI (2004)

Permalink
Préparation des projets d'action stratégique de l'Etat (P.A.S.E.) [Lettre adressée aux ministres et aux préfets par le Premier Ministre, J.P. Raffarin, le 13 mai 2004 - DJE/CC/103998] / Jean-Pierre RAFFARIN (2004)

Permalink
Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse. Année 2004. 17 mai 2004 / Thenault Michel (2004)

Permalink
La réforme de l'administration régionale de l'Etat : Communication en Conseil des Ministres (Séance du 28 janvire 2004) / Conseil des Ministres (2004)

Permalink
Simplification des commissions administratives présidées par le Préfet / Ministère de l'Intérieur, de la sécurité et des libertés locales. Direction générale de la modernisation des politiques territoriales de l'Etat (2004)

Permalink
Sortie des artistes : De l'Art à la Culture, chronique d'une chute annoncée / Michel DEL CASTILLO (2004)

Permalink
Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 22 décembre 2003 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

Permalink
Avenant 2003 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2003)

Permalink
Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin [signée le 19 août 2003 entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association Atelier du Rhin. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

Permalink
Avenant n°1 à la Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2003)

Permalink
Avenant n°2 à la Convention Cadre de Développement Culturel signée le 25 octobre 2001 entre la Communauté de Communes de Cernay et Environs et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Année 2003 / Morvan Serge (2003)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

Permalink
Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

Permalink
Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

Permalink
Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

Permalink
Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

Permalink
Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

Permalink
Convention triennale 2003-2004-2005 signée le14 août 2003 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et l'association Percussions de Strasbourg / Willer Jean (2003)

Permalink
L'essentiel de la MODERFIE / MODERFIE (2003)

Permalink
L'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)

Permalink
Protocole d'accord : Espace Athic, Pôle régional des arts du cirque, entre le ministère de la culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'Esapce Athic [11 avril 2003. Année 2003] / Thenault Michel (2003)

Permalink
Protocole d'accord portant sur la Fédération Hiéro Mulhouse Noumatrouff, entre la Fédération Hiéro Mulhouse, l'Etat et la Ville de Mulhouse [26 mai 2003 : 2003-2006] / Thenault Michel (2003)

Permalink
Aide apportée par l'Etat aux collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale : Circulaire préfectorale du 28 novembre 2002 / AILLAGON, Jean-Jacques (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Morvan Serge (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Morvan Serge (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [3 juin 2002] / Morvan Serge (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 27 septembre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane / Sombsthay Elisabeth (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 31 octobre 2001 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros et Augustin / Amoros Simon (2002)

Permalink
Avenant 2002 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Morvan Serge (2002)

Permalink
Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim / Reisemann Denis (2002)

Permalink
Le contrôle de gestion dans les administrations de l'Etat : Eléments de méthodologie / Délégation Interministérielle à la Réforme de l'Etat (2002)

Permalink
Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Permalink
Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

Permalink
Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

Permalink
Convention triennale de financement entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication, DRAC), la Région Alsace et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace [12 juillet 2002] / Morvan Serge (2002)

Permalink
La filature - Scène nationale de Mulhouse : Contrat d'objectifs et de moyens 2002-2005 [entre l'Etat, la Ville de Mulhouse et l'Association La Filature. 27 novembre 2002] / Thenault Michel (2002)

Permalink
Orientations et modalités d'utilisation du fonds pour la réforme de l'Etat en 2003 / Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (2002)

Permalink
La place du patrimoine culturel et de l'architecture dans les politiques des Conseils généraux / Observatoire des politiques culturelles (2002)

Permalink
Protocole d'accord : Opéra National du Rhin, entre l'Opéra National du Rhin, l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, la Ville de Mulhouse et la Ville de Colmar [2003-2008] / Grossmann Robert (2002)

Permalink
Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 15 mai 2000 entre l'Etat (ministère de la Culture et de la Communication) et la compagnie Flash Marionnettes / Horel André (2001)

Permalink
Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 avril 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane / Maffre Philippe (2001)

Permalink
Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 18 septembre 2000 entre l'Etat (DRAC Alsace) et le Parlement de Musique / Horel André (2001)

Permalink
Avenant 2001 à la convention cadre pluriannuelle conclue le 2 août 2000 entre l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et le Théâtre du Marché aux grains [15 oct. 2001] / Maffre Philippe (2001)

Permalink
Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Horel André (2001)

Permalink
Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2001)

Permalink
Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

Permalink
Avenant à la Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin / Spenlehauer Gabriel (2000)

Permalink
Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

Permalink
Contrat de Ville de Colmar : 2000-2006. Convention cadre / Dubois Dominique (2000)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

Permalink
Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

Permalink
Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

Permalink
Convention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai / Bredel Jean-Luc ([2000])

Permalink
Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)

Permalink
Voix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000] / Bredel Jean-Luc (2000)

Permalink
Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)

Permalink
Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)

Permalink
La charte des missions de service public pour le spectacle / Ministère de la Culture et de la communication (1998)

Permalink
Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

Permalink
Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

Permalink
Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

Permalink
Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])

Permalink
Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Permalink
Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Permalink
Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Permalink
Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Permalink
Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz / Bredel Jean-Luc ([s. d.])

Permalink